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KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par A. MILHET, président, et par E.

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a277

Appel

26 novembre 2007

KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par A. MILHET, président, et par E.

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aaaf

Appel

21 janvier 2008

KAIM-MARTIN ARRET : -contradictoire -prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties -signé par A. MILHET, président, et par E. KAIM-MARTIN, greffier de chambre.

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca8abd3db21cbdd8b4cb

Appel

28 avril 2008

KAIM- MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par A. MILHET, président, et par E.

Source officielle

CAA

2ème chambre

DCA_21TL03623_20220719

Admin. Appel

19 juillet 2022

A un mémoire en défense, enregistré le 21 octobre 2021, le département de l'Aude, représenté A Me El Kaim, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de Mme B à lui verser la somme de 2 500 euros

Source officielle

CAA

1ère Chambre

DCA_23VE00650_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

destination des professionnels, exerçait son activité en France par l'intermédiaire de plusieurs sociétés, la société par actions simplifiée (SAS) Frankel, qui est détenue à 100 % par la société allemande Kaiser

Source officielle

Cour d'Appel

6253c83cbd3db21cbdd84ab7

Appel

26 avril 1999

KAIM-MARTIN Débats: A l'audience publique du 15 Mars 1999 . La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c846bd3db21cbdd84c5f

Appel

5 janvier 1999

KAIM MARTIN, greffier. Composition de la cour lors des débats et du délibéré: Président : H. MAS Conseillers : R. METTAS M. ZAVARO A... lors des débats: Z...

Source officielle

Cour d'Appel

6253c85abd3db21cbdd85064

Appel

4 septembre 2000

KAIM-MARTIN greffier. Composition de la cour lors des débats et du délibéré: Président : H. MAS Conseillers : R. METTAS M. ZAVARO Greffier lors des débats: C. Y...

Source officielle

Cour d'Appel

6253c85fbd3db21cbdd8518e

Appel

11 octobre 1999

KAIM-MARTIN, greffier. Composition de la cour lors des débats et du délibéré: Président : H. MAS Conseillers : R. METTAS M. ZAVARO Greffier lors des débats: C.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c885bd3db21cbdd857ea

Appel

26 juillet 2001

KAIM MARTIN Débats: X... l'audience publique du 18 Juin 2001. La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.

Source officielle

CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA04571_20240130

Admin. Appel

30 janvier 2024

B, représenté par Me Avi Kassi, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2305516 du 2 octobre 2023 du tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler l'arrêté du 5 avril 2023 du préfet

Source officielle

Chambre Commerciale

68e1fd1c20ac6488494aa6d1

Appel

2 octobre 2025

N° RG 24/02587 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MKSS C4 Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Hassan KAIS la SELAS

Source officielle

Chambre Commerciale

5fdbe0b136b9a0bfd1a897d8

Appel

17 janvier 2019

DBVM-V-B7A-IZDC MFCT Minute N° Copie exécutoire délivrée le : la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC la SELARL CABINET KAIS

Source officielle

Chambre 1-4

665eae77b5277b00088940f5

Appel

11 avril 2024

BESTBAT représentée par Me Kais HELALI, avocat au barreau de NICE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Inès BONAFOS, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-4 de la cour d'appel

Source officielle

Cour d'Appel

6253c901bd3db21cbdd86f9c

Appel

20 octobre 2003

KAIM-MARTIN ARRET : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par H. MAS - signé par H. MAS, président, et par E.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c853bd3db21cbdd84ecb

Appel

19 août 1999

KAIM MARTIN, greffier. Composition de la cour lors des débats et du délibéré: Président : H. MAS Conseillers : R. METTAS M. ZAVARO Y... lors des débats: E.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c856bd3db21cbdd84f74

Appel

21 juin 1999

KAIM-MARTIN, greffier. Composition de la cour lors des débats et du délibéré: Présidents : H. MAS J.J. BENSOUSSAN Assesseurs : J. BIOY R. METTAS M. ZAVARO Greffier lors des débats: E.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c8b6bd3db21cbdd860a2

Appel

22 avril 2002

KAIM MARTIN, greffier. Composition de la cour lors des débats et du délibéré: Président : H. MAS Conseillers : R. METTAS M. ZAVARO A... lors des débats: E.

Source officielle

1ère Chambre Section 1

6163a7ab9e14e201140bd991

Appel

23 mars 2009

KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par A. MILHET, président, et par E.

Source officielle

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