CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e Chambre A
61628539c10e2193c5780982
4 octobre 2013
OCTOBRE 2013 N°2013/451 Rôle N° 10/22914 [G] [I] [K] C/ SA MCS ET ASSOCIES Grosse délivrée le : à : Me Jean-marie JAUFFRES la SCP LATIL
11e Chambre A
6162be8599b588421c5e37c7
15 février 2013
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 15 FÉVRIER 2013 N° 2013/ 082 Rôle N° 05/09169 SARL FREMO C/ SARL CHICANE [W] [H] Grosse délivrée le : à : SCP LATIL
616333d5f74a27a178b843d7
16 septembre 2011
15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 16 SEPTEMBRE 2011 N° 2011/410 Rôle N° 09/04220 [D] [B] C/ [G] [F] [V] [U] [X] Grosse délivrée le : à : la SCP LATIL
Cour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd69
7 mai 2008
.-75017 PARIS représentée par la SCP LATIL- PENARROYA- LATIL- ALLIGIER, avoués à la Cour, assistée de la SCP RISTAINO- BROCQUET- GUILLOT, avocats au barreau de GRASSE INTIMEE S. A. R. L.
6253cad3bd3db21cbdd8c362
24 juin 2008
représenté par la SCP LATIL-PENARROYA-LATIL-ALLIGIER, avoués à la Cour, ayant Me Marco FRISCIA, avocat au barreau de TOULON CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR prise en la personne de son représentant
6253ca84bd3db21cbdd8b3f0
17 juin 2008
- PENARROYA- LATIL- ALLIGIER, avoués à la Cour, assistée de Me Jean- François ABEILLE, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me David CUSINATO, avocat au barreau de MARSEILLE CAISSE PRIMAIRE
8e Chambre A
615e0de7c25a97f0381f5046
6 mars 2014
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 06 MARS 2014 N° 2014/ 187 Rôle N° 12/09249 [R] [T] C/ [U] [W] [I] Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN SCP LATIL
6253cabbbd3db21cbdd8be0d
24 avril 2008
APPELANTE SARL GAZIELLO JEAN, immatriculée au RCS de DRAGUIGNAN sous le no 85B87, demeurant Quartier Saint Eloi - 83440 FAYENCE représentée par la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER, avoués à la
6253cad0bd3db21cbdd8c2ae
19 juin 2008
APPELANTE S.C.I LE CORAIL, sise 7 Rue Faubourg Poissonnière - 75009 PARIS représentée par la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER, avoués à la Cour, assistée de Me Thierry CABELLO, avocat au barreau
Pôle 4 - Chambre 10
65aa298da34ad10008581ba7
18 janvier 2024
Selon elle, la devise en latin se traduirait par la mention « la flamme ne s'éteint jamais ».
3e Chambre B
6162c1c534defd4c4b3b458a
13 septembre 2012
BEC FRERES RCS MONTPELLIER 896 820 065 prise en la personne de son représentant légal en exercice sise [Adresse 1] représentée par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
6253caa9bd3db21cbdd8baf5
21 février 2008
Grosse délivrée à :GIACOMETTI LATIL réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE en date du 19 Mai 2005 enregistré au répertoire général sous le no
615e0d2fc25a97f0381f4c2f
25 février 2014
PENARROYA-LATIL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 26 Mars 2012 enregistré(e) au répertoire général sous le n° 11/00460.
1re Chambre B
615e0e17c25a97f0381f5213
26 juin 2014
Par déclaration de M°Pascale PENARROYA-LATIL, avocat, en date du 17 mai 2013, Mme [M] [F] a relevé appel de ce jugement.
6253ca62bd3db21cbdd8ae05
20 décembre 2007
Par déclaration de la SCP LATIL, PENARROYA- LATIL et ALLIGIER, avoués, en date du 10 juillet 2007, M. Paul X... a relevé appel de ce jugement.
8e Chambre C
61624a7aa68110eae5b68fdc
3 avril 2014
12/24096 URSSAF DE LANGUEDOC ROUSSILLON C/ [J] [B] SAS VITEMBAL [Localité 1] MINISTERE PUBLIC Grosse délivrée le : à : -Me SARAGA-BROSSAT -SCP BADIE -SCP LATIL
4e Chambre A
61628537c10e2193c578096f
31 mai 2013
V] [N] [Q] [S] [K] [I] épouse [Q] C/ Association SYNDICALE LIBRE PROPRIETAIRES DU [Adresse 3] Syndicat des copropriétaires [Adresse 3] Grosse délivrée le : à : SCP LATIL
616294d8db5ccebfe3f3a673
29 novembre 2012
Rôle N° 10/21250 Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS SCP MAURY & VENTURA C/ SA ALLIANZ IARD [G] [W] Grosse délivrée le : à :SCP MAGNAN SCP LATIL
6162b8dbefb73d2e55750fa0
7 septembre 2012
ARRÊT AU FOND DU 07 SEPTEMBRE 2012 N° 2012/ 406 Rôle N° 10/13262 [P] [W] C/ SARL SAINT JEAN 83 Grosse délivrée le : à : SCP TOLLINCHI SCP LATIL
6162ec236c9bddc8258475b5
8 mars 2012
EN PROVENCE 3e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 08 MARS 2012 N° 2012/140 Rôle N° 11/12317 [E] [K] C/ Société EDA LIMITED Grosse délivrée le : à : SCP LATIL
Page 20 sur 150