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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_22PA03716_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Braud, représentant la société
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA04021_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Arnaud, représentant M.
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA04093_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bruston, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Treca, représentant la société
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA04287_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique ; - et les observations de Me Bernard, représentant la société
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA04950_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Mantz, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Boussoum, représentant Mme A et le syndicat départemental CFDT des services de santé et des services sociaux
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA05444_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Briançon, rapporteure, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de M.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04357_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
A, représenté par la SCP Tandonnet-Lipsos Lafaurie, demande à la cour : 1°) de lui donner acte de ce qu'il se désiste de sa demande relative aux acouphènes ; 2°) de réformer le jugement du tribunal
Source officielle4ème chambre
DCA_19PA01239_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Bonnet-Cerisier, représentant
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA00577_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme d'Argenlieu, rapporteure, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure public, - les observations de Me Matuszak, représentant
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA03180_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bruston, rapporteure, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique ; - et les observations de Me Hourcabie, représentant
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA03181_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D d'Argenlieu, - les conclusions de Mme Iliada Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Halpern, représentant
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA03486_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Briançon, rapporteure, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA04838_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bruston, rapporteure, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJuge des référés
DCA_24PA01236_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Mantz, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - les observations de M. B et de Me Bekpoli, représentant la région Ile-de-France.
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA04354_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Marceau, représentant la commune
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
616333d5f74a27a178b843d6
9 juillet 2010
9 juillet 2010
biens de Mme [K] [X] demeurant [Adresse 5] représentée par Me Suppléante Me HANINE ETEVENARD FRÉDÉRIQUE, avoué à la Cour assistée de Me Marie-Claude BERGHEIMER, plaidant pour la SCP GRANVILLIERS LIPSKIND
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT02465_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
d'annuler la décision implicite née du silence gardé par le directeur du centre hospitalier universitaire de Brest sur la demande présentée par la Ligue pour la santé des étudiants et internes en médecine (LIPSEIM
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT03088_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
la décision implicite née du silence gardé par le directeur du centre hospitalier universitaire de Nantes sur la demande présentée par la Ligue pour la santé des étudiants et internes en médecine (LIPSEIM
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT03089_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
d'annuler la décision implicite née du silence gardé par le directeur du centre hospitalier universitaire d'Angers sur la demande présentée par la Ligue pour la santé des étudiants et internes en médecine (LIPSEIM
Source officielle2ème CH - Section 1
69face48cdc6046d47beea96
5 mai 2026
5 mai 2026
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [Z] [I] né le [Date naissance 1] 1940 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Panayiotis LIPSOS
Source officiellePage 20 sur 31