Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - les conclusions de M.

Le rapport de Mme Lorin a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Le préfet de police a pris à l'encontre de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - les conclusions de M.

Lemaire, président assesseur, - Mme Lorin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour, le 13 juin 2025. La rapporteure, C.

en délibéré du 11 septembre 2025, la SARL Domaine du Clos Gandin a communiqué, conformément à l'autorisation qui lui a été donnée, le projet de contrat de vente de sa récolte à la société Maison Jean Loron

la SCI INSEL, dont le siège social est sis [Adresse 3], - MAINTENU au 03 décembre 2021 la date de cessation des paiements, - MAINTENU Charles JEAUGEAY en qualité de juge-commissaire titulaire et Lorène

APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes LYON du 22 Mai 2000 RG :99/01574 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 10 NOVEMBRE 2003 APPELANTE : Madame Joelle X... représenté par Me SEGURA-LLORENS

ALBOU agissant poursuites et diligences de son gérant [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Lionel MELUN, avoué près la Cour assistée de Me Loren MAQUIN,substituant Me Francis RAIMON, de la

substitué par Me Lidwine MEYNET, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : [J] [Y] née le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Laurence SEGURA-LLORENS

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 4 février 2022 et 28 septembre 2023, Mme C, représentée par Me Llorens, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal

suivant déclaration d'appel du 12 Février 2020 APPELANTE : Mme [I] [L] née le 08 Août 1944 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Thibault LORIN

Xavier BLANC, président de la chambre 10 du pôle 5, chargé du rapport et Mme Solène LORANS, conseillère.

[Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Pascal LORENT

Carrère, président, - Mme Boizot, première conseillère - Mme Lorin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour, le 28 novembre 2022. La rapporteure, C.

PARIS 18ème Chambre, section D ARRET DU 17 SEPTEMBRE 2002 (N , pages) PARTIES EN CAUSE 1 ) Monsieur Raymond X... 5 Lotissement Tipoulenia 64310 ASCAIN APPELANT comparant assisté par Maître LLORET

PARIS 18ème Chambre, section D ARRET DU 17 SEPTEMBRE 2002 (N , pages) PARTIES EN CAUSE 1 ) Monsieur Raymond X... 5 Lotissement Tipoulenia 64310 ASCAIN APPELANT comparant assisté par Maître LLORET