CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

10 591 résultats pour « Monique »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca10bd3db21cbdd89f14

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

Jarlard Impasse Lebon 81000 ALBI représentée par la SCP TOUZERY-COTTALORDA, avoués à la Cour assistée de Me CULOZ de la SCP PALAZY-BRU & associés, avocats au barreau d'ALBI INTIMES : Maître Monique

Source officielle

Page 20 sur 530

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e131

Appel

26 février 2010

26 février 2010

Une nouvelle assignation a été délivrée le 13 octobre 2005 à Maître Micheline X... ainsi qu'à la SCP " Paul X..., Micheline X... et Monique X... " qui a constitué avocat.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164655

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 29 septembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire d'Hazebrouck à sa demande

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170195

Appel

23 mars 2017

23 mars 2017

par courrier enregistré à son secrétariat le 26 décembre 2016 à la suite du refus opposé par maire de Saint-Hilaire-Peyroux à sa demande de communication copie de l'acte de concession conclu entre Monsieur

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170225

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

demande de consultation, accompagné de Monsieur X et de Monsieur X, membres du syndicat Force Ouvrière, de l'intégralité des pièces contenues dans son dossier administratif.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171451

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 22 mars 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Friauville à sa demande de communication

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161084

Appel

14 avril 2016

14 avril 2016

MonsieurX, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 11 mars 2016, à la suite du refus opposé par la ministre des affaires sociales et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f437

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

, Monsieur PUGNET, Conseiller a été entendu en son rapport oral, et Maître GOUAUD a été entendu en sa plaidoirie, Madame BOURGOIN et Madame Monique A... ont été entendus en leurs observations, et ont donné

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6162fa8a687317f24325aed3

Appel

31 janvier 2012

31 janvier 2012

Monsieur [S] a lui-même usé de pareille voie de recours par lettre recommandée du 18 janvier 2011.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6162fdfa3ebbdffcbea6aa9b

Appel

15 novembre 2011

15 novembre 2011

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 15 NOVEMBRE 2011 (Rédacteur : Madame Monique Castagnède, Président) (PH) PRUD'HOMMES N°

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bbbd3db21cbdd89218

Appel

26 septembre 2007

26 septembre 2007

représenté par la SCP Henri TANDONNET, avoués Madame Monique A... née le 16 Mai 1957 à HASPARREN (64240) de nationalité française, profession infirmière libérale ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d9bd3db21cbdd895cc

Appel

5 juin 2007

5 juin 2007

C / Monique Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c394

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

G : 06 / 00650 Mme Yvonne Marie Monique Y...épouse X... C / CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE EVRAN M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb15bd3db21cbdd8cd04

Appel

4 novembre 2008

4 novembre 2008

Monique X... épouse Y... représentée par la SCP MALET C/ Bernard X... représenté par la SCP BOYER LESCAT MERLE Z... A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a037

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

CASTAGNEDE, Président, Monsieur Pierre-Louis CRABOL, Conseiller, Monsieur Michel BARRAILLA, Conseiller, Madame Armelle FRITZ, Greffier, Et qu'il en a été délibéré par les Magistrats du Siège ayant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca50bd3db21cbdd8aa51

Appel

22 avril 2008

22 avril 2008

Monique Y... C / Cédric Z... S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca55bd3db21cbdd8ab5c

Appel

14 février 2008

14 février 2008

c / Monsieur Jean Michel X... Monsieur Jean-Pierre X...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

616307ef5a67331bacec3bd3

Appel

14 février 2012

14 février 2012

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 14 FÉVRIER 2012 (Rédacteur : Madame Monique Castagnède, Président) (PH) PRUD'HOMMES N°

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa8bd3db21cbdd8bab9

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

Monique Monsieur Christophe X... ... 64420 ANDOINS agissant en sa qualité d'héritier de feu Madame AA... Monique représentés par la SCP LONGIN C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bce

Appel

12 mai 2017

12 mai 2017

Représenté et assisté sur l'audience par Me Alain RAPAPORT, avocat au barreau de PARIS, toque : K0122 Monsieur Maclouf Y... demeurant ...

Source officielle