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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b504
20 mars 2008
20 mars 2008
représenté par la SCP NEGRE- PEPRATX- NEGRE, avoués à la Cour assisté de Me RANDEVAL avocat au barreau de RODEZ ORDONNANCE DE CLOTURE DU 05 Décembre 2007 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été
Source officielleCour d'Appel
6253cba4bd3db21cbdd8de97
10 mai 2011
10 mai 2011
PORTERIE, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités audit siège social Villa L'Orée du Bois RD 543 Quartier le Boulard 13480 CABRIES représentée par la SCP NEGRE
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90568
11 avril 2013
11 avril 2013
née le 5 Avril 1988 à TOULOUSE (31000) de nationalité française ... 31110 BAGNERES DE LUCHON représentée par la SCP Eric NEGRE, Marie Camille PEPRATX NEGRE, avocats postulants au barreau de MONTPELLIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905dc
11 avril 2013
11 avril 2013
né le 18 Janvier 1952 à LECTOURE (32700) de nationalité française ... ... 09250 LUZENAC représenté par la SCP Eric NEGRE, Marie Camille PEPRATX NEGRE, avocats au barreau de MONTPELLIER INTIME
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE02294_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
victime de violences et d'un viol commis par ce dernier, après que le maire lui ait demandé de se taire, de manière affirme-t-il ordurière, ce conseiller municipal l'a traité de " menteur " et de " sale nègre
Source officielleRéférés
65321aa59e4ea48318f5abb3
19 octobre 2023
19 octobre 2023
NEGOS CONSULTING dont le siège social est situé [Adresse 3] [Localité 8] S.A.S.
Source officielleChambre 1-11 référés
633d1fa662f5393e2eb4485f
3 octobre 2022
3 octobre 2022
enregistré le 20 juin 2022, monsieur [N] [Y] a fait assigner le Syndicat des Copropriétaires des lots n° 4 et 5 du groupe d'habitations [Adresse 3] dénommé Syndicat des Copropriétaires Les Mas Du Cap Negre
Source officielle1re chambre sociale
63d22a009b3c8605deec1eae
25 janvier 2023
25 janvier 2023
de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTERVENANTE : POLE EMPLOI OCCITANIE [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 2] Représenté par Me CHATEL avocat
Source officielleSociale D salle 1
62e226a23de91be2e9f7ea8d
8 juillet 2022
8 juillet 2022
[F] [X] exerçant sous l'enseigne 'NEGO CONCEPT' en redressement judiciaire.
Source officielleChambre Commerciale
6163515ea2ead9ed860b6fe2
21 juillet 2011
21 juillet 2011
MECACORP poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit sièg, laquelle vient aux droits de la société NEYR PLASTIQUES HOLDING, laquelle venait, elle-même
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a42
17 juillet 2014
17 juillet 2014
DUPIN IMMOBILIER, prise en la personne de son gérant en exercice domicilié ès qualités au siège social 32 Lot la Clémentide Route de Ganges 34980 SAINT CLEMENT LA RIVIERE représentée par Me Eric NEGRE
Source officielle5e chambre civile
6358cda9c40aa805a7864c2a
25 octobre 2022
25 octobre 2022
[S] [Z] Kammeradvokaten Poul Schmith [Adresse 21] [Localité 3] Représenté par Me Marie camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat
Source officielleChambre commerciale
64364d4929c3df04f589a50e
11 avril 2023
11 avril 2023
APPELANTE : SARL LE DIGA prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE
Source officielle2e chambre de la famille
600ff8edd367e5705d951e9a
13 janvier 2021
13 janvier 2021
/INQUIMBERT G., avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [U] [T] [Z] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Marie camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX
Source officielle1° Chambre B
5fdd8d885089333808d6ce82
5 septembre 2018
5 septembre 2018
représentée par Me Julie REMEDI de la SCP BARRY-BECQUE REMEDI, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES substitué par Me Eric NEGRE de la CP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE , avocat au barreau
Source officielle1ère Chambre
6163c63af3112a7c58687428
22 juin 2010
22 juin 2010
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 22 Février 2010, devant : Monsieur NEGRE, Président, Magistrat chargé du rapport conformément à l'article 785 du code de
Source officielle1ère Chambre
6163ca1976640886b9a725aa
29 juin 2010
29 juin 2010
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Roger NEGRE, Président, et par Madame Mireille PEYRON, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère Chambre
6163cdb3a4f434918a1e5244
10 mai 2010
10 mai 2010
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 26 Janvier 2010, devant : Monsieur NEGRE, Président Monsieur AUGEY, Conseiller, magistrat chargé du rapport conformément
Source officielle1ère Chambre
6163e38efeacceebf034a985
30 mars 2010
30 mars 2010
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Roger NEGRE, Président, et par Madame Mireille PEYRON, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère Chambre
6163f88a52184c47dc90baec
30 décembre 2009
30 décembre 2009
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 20 Octobre 2009, devant : Monsieur NEGRE, Président Monsieur LESAINT, Conseiller Madame BELIN, Conseiller, magistrat
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