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390 résultats pour « Relkin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 2

6a192578cdc6046d4753ae1d

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

En mai 2021, dûment autorisée par l'assemblée générale des copropriétaires elle a entrepris des travaux consistant à relier les trois étages en créant deux ascenseurs intérieurs.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02959_20250109

Page 20 sur 20

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Admin. Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Il ressort toutefois de l'étude écologique que certaines espèces de chiroptères, connaissent sur ce site un regain d'activité durant la deuxième moitié du mois d'octobre, et ainsi que l'avait d'ailleurs

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

69e1c70fcdc6046d4788f2a2

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

les suivants : 'Il vous est reproché une consommation quotidienne de produits stupéfiants sur votre lieu de travail et pendant les horaires de travail, en l'occurrence du cannabis, sous forme de résine

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6a1a7645cdc6046d4774f510

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

En réponse, le 1er avril 2015, le sous-préfet de [Localité 3] a autorisé à parachever et sécuriser l'installation, notamment par la pose d'une résine transparente de nature à assurer sa stabilité et sa

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7I-N4S5 S.A.S. DU DÔME DES MIAGESc/S.A

69f04541cdc6046d47cd0483

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

La SAS du Dôme des Miages exploite un établissement d'hôtellerie et de restauration dénommé « Nauve hôtel et [Localité 3] » qui a ouvert le 10 juin 2023, référencé dans le réseau « Relais et [Localité

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6a1a776acdc6046d47751514

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

MAISONS HAPPY, prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 1] à [Localité 1] représentée par Me Raphaël REINS, avocat à la cour, postulant, et Me PILATI, avocat au

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20MA01231_20220523

Admin. Appel

23 mai 2022

23 mai 2022

. / Une fois les emprises libérées par le gros œuvre, le titulaire du lot 1 devra intervenir pour relaisser les revêtements, bordures et finalisation des travaux.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

69d73601cdc6046d479a5aee

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Des travaux de terrassement ont été entrepris afin notamment de relier les nouvelles parcelles aux différents réseaux.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69d9e4a1cdc6046d47d9d909

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Au vu de l'urgence de la situation, c'est votre Directeur d'Exploitations qui a été contraint de prendre le relais afin que soient assurées nos obligations contractuelles.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

69fd78eacdc6046d4703b46d

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Le staphylocoque a été traité par Vancomycine 48 heures, avec un relais par Bactrim pendant 15 jours qui sera remplacé ultérieurement en raison d'une allergie.

Source officielle