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393 résultats pour « Ridel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre sociale

6a0e9da3cdc6046d47662090

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

produit également un écrit rédigé par Mme [M] reconnaissait elle-même les qualités du Docteur [B] en lui offrant des fleurs accompagnées d'un mot: « Pour la plus belle, la plus gentille et la moins ridée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Page 20 sur 20

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6253ca3dbd3db21cbdd8a6cf

Appel

17 mars 2008

17 mars 2008

GENERALI FRANCE ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social,5 rue de Londres 75009 PARIS Représentée par la SCP RIVEL & COMBEAUD, avoués à la

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6620b8c1bd6a8f00086ab881

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

Association Syndicale Libre Aful [3], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social chez [Adresse 4] N° SIRET : 431 845 015 représentée par Me Cécile RIDE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd91bd3db21cbdd93b0b

Appel

9 février 2017

9 février 2017

On ne va pas faire vendre de l'antre ride à une fille de 22 ans, vous êtes d'accord ? (RIRES) CARLA H... X... : Julia J...44, Sharon K...52, Julianne L...53...

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CA

Sociale A salle 3

5fddb013bddf8a57e0192e7e

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

Y... est effectivement dénommé «chef d'équipe» de l'équipe de Lille 2 dans le document intitulé «classement général», celui-ci est relatif au challenge du «free ride» organisé par l'entreprise, c'est à

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6162efbc8fe037d2cb4a05b4

Appel

12 septembre 2012

12 septembre 2012

. ; L'article fait référence à la quarantaine de maisons en bois réalisées au Touquet lesquelles 24 ans après n'ont pas pris une ride ; le journaliste cite [N] [R] : ... « nous pouvons construire une

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CA

Cour d'Appel

6253ca3ebd3db21cbdd8a6fa

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

BUREAU VERITAS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, sis 17 bis, Place des Reflets-La Defense 2-92400 COURBEVOIE représentée par la SCP RIVEL & COMBEAUD

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CA

Chambre civile 1-1

68ef2a731643bddf8ff84d39

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

APPELANT **************** Madame [A] [X] née le [Date naissance 13] 1959 à [Localité 37] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 24] représentée par Me Sandy CHIN-NIN de la SCP RIDE

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CA

Chambre des Terres

690aed8828bf9d42b6cc0520

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Ainsi, la possession légale utile pour prescrire un bien immobilier ne peut s'établir à l'origine que par des actes maté-riels continus d'occupation réelle.

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

64379df89477fe04f5cc6567

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Elle a pour activité l'achat, la vente, la location de mate riel de bureautique informatique et consommable ainsi que le conseil en gestion et le traitement du document copie.

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CA

Chambre 3-4

68fb978611af6ba0065f4405

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Le preneur fera assurer auprès de compagnies d'assurance pour des sommes suffisantes, les agencements, embellissements et impenses, son mobilier, ses marchandises et son mat riel, notamment contre le risque

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CAA

4ème chambre

DCA_22TL00636_20240425

Admin. Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

emprise, à savoir sa partie sud-ouest sur laquelle sont notamment projetés le réaménagement d'un ancien poste de secours et la remise en service de remontées mécaniques pour la pratique d'activités " free-ride

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

69e07435cdc6046d47697018

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

[Adresse 13] [Localité 16] Immatriculée au répertoire de RIDET - NOUVELLE CALÉDONIE sous le n° 0068270 Société COLAS POLSKA SPÒLKA, dénomination sociale complète COLAS POLSKA SPÒLKA Z ORANICZONA ODPOWIEDZIALNÒSCIA

Source officielle