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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd88014
21 février 2006
21 février 2006
Dans ce contexte, l'activité agricole de MEAC est passée de 1 050 000 tonnes en 1997 à 850 000 tonnes en 2000 et passera vraisemblablement à environ 600 000 tonnes en 2001.
Source officielleCour d'Appel
6253ca79bd3db21cbdd8b217
23 octobre 2007
23 octobre 2007
29 janvier 2005 avec 30 m3 annoncé par vous même, en réalité ce fût 38 m3 et, bien évidement le client refuse de payer le volume exact livré soit plusieurs chargement de la SIAT avec un poids de 15 Tonnes
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4af
9 mai 2008
9 mai 2008
Alain X... se faisant alors ramener chez lui par sa soeur, puis raccompagner à la " tonne " après avoir pris son fusil et deux cartouches, disant qu'il allait récupérer sa femme.
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA00129_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
domaniale conclue entre la société Comptoir Paris Marais et la Ville de Paris, d'annuler la procédure d'attribution pour l'occupation de l'emplacement " situé Champ de Mars - Angle avenue Gréard et Tomy
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02024_20230202
2 février 2023
2 février 2023
SARL Vitse a demandé au tribunal administratif de Lille d'annuler l'arrêté du 26 mars 2019 par lequel le maire de Santes a réglementé la circulation et le stationnement des poids lourds de plus de 3,5 tonnes
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX03108_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Vu : - le code de la route ; - l'arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes ; - le code de justice
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6688de81676b73dd81b973c0
3 juillet 2024
3 juillet 2024
l'usine pour la fabrication des plaques en amiante (protection isolante pour la réparation des fours), des bandes de toiles sur les convoyeurs, des cordonnets, des gaines et des tresses (près de 9 tonnes
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6688de81676b73dd81b973c2
3 juillet 2024
3 juillet 2024
l'usine pour la fabrication des plaques en amiante (protection isolante pour la réparation des fours), des bandes de toiles sur les convoyeurs, des cordonnets, des gaines et des tresses (près de 9 tonnes
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6688de81676b73dd81b973c6
3 juillet 2024
3 juillet 2024
l'usine pour la fabrication des plaques en amiante (protection isolante pour la réparation des fours), des bandes de toiles sur les convoyeurs, des cordonnets, des gaines et des tresses (près de 9 tonnes
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6688de82676b73dd81b973ca
3 juillet 2024
3 juillet 2024
l'usine pour la fabrication des plaques en amiante (protection isolante pour la réparation des fours), des bandes de toiles sur les convoyeurs, des cordonnets, des gaines et des tresses (près de 9 tonnes
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6688de82676b73dd81b973ce
3 juillet 2024
3 juillet 2024
l'usine pour la fabrication des plaques en amiante (protection isolante pour la réparation des fours), des bandes de toiles sur les convoyeurs, des cordonnets, des gaines et des tresses (près de 9 tonnes
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6688de82676b73dd81b973d0
3 juillet 2024
3 juillet 2024
l'usine pour la fabrication des plaques en amiante (protection isolante pour la réparation des fours), des bandes de toiles sur les convoyeurs, des cordonnets, des gaines et des tresses (près de 9 tonnes
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6688de82676b73dd81b973d6
3 juillet 2024
3 juillet 2024
l'usine pour la fabrication des plaques en amiante (protection isolante pour la réparation des fours), des bandes de toiles sur les convoyeurs, des cordonnets, des gaines et des tresses (près de 9 tonnes
Source officielleCour d'Appel
6253c93abd3db21cbdd87a24
29 novembre 2005
29 novembre 2005
concerne la société DENIAU, il a considéré qu'en tant que voiturier, elle était responsable des avaries intervenues pendant le transport que toutefois, le transport portant sur une marchandise de 20 tonnes
Source officielle1ère Chambre
66162be699851e0008f1e71a
9 avril 2024
9 avril 2024
au lieu de 32 tonnes) et la benne en surcharge (26 tonnes au lieu de 25 tonnes).
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6033a04bd84d5154dee84ced
10 mai 2017
10 mai 2017
Un poste « conditionnement des déchets en vrac » (8.1) prévoyait le versement spécifique de 138,79 euros/tonne à ce titre.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
5fdaab3c8b9ec73c4ccf4f6c
6 juin 2019
6 juin 2019
le clincker de ciments gris, soit 0,766 de CO2 par tonne produite, l'expert a pu retenir que les 1.264.440 tonnes de laitier granulé sec résultant des 1. 395.179,07 tonnes de laitier humide avaient donné
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA00730_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
d'annuler l'arrêté du 26 mai 2021 ; 3°) d'enjoindre au préfet de Vaucluse de réexaminer sa situation et de lui proposer une liste de plusieurs entreprises acceptant de procéder au retrait de plusieurs tonnes
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6528df2faaebb88318fda4cc
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Sachant qu'une cuve de 70 m3 peut contenir 77,77 tonnes d'huile, quatorze cuves correspondent à une capacité totale de 77 x 14 = 1 078 tonnes d'huile.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917fc
17 juin 2014
17 juin 2014
Conducteur de véhicule poids lourd de plus de 19 tonnes de poids total en charge.- Ouvrier chargé de la conduite d'un véhicule poids lourd de plus de 19 tonnes de poids total en charge et répondant en
Source officiellePage 20 sur 151