CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

Y...que l'attribution de la résidence d'un enfant ou la mise en place d'un mode de résidence alternée ne doit jamais être vécue comme une victoire de l'un ou l'autre des parents, car le seul fait qu'ils

Source officielle

Cour d'Appel

6253cbe7bd3db21cbdd8e93e

Appel

30 novembre 2011

la société, le bouleversement dans les conditions d'emploi du salarié consécutif à la modification de la structure du groupe rendue nécessaire selon elle par la situation économique critique, a été vécue

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925cc

Appel

30 juin 2015

produites que : - Mme X... a bénéficié d'un arrêt de travail " pour syndrome anxio-dépressif secondaire à sa situation professionnelle avec pressions professionnelles importantes de plus en plus mal vécues

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc5abd3db21cbdd8fd90

Appel

18 septembre 2012

stomatologie a entraîné chez cette patiente fragilisée un syndrome anxieux du fait de ne pas avoir été avertie à temps de l'importance ni des conséquences de l'intervention chirurgicale qui a alors été vécue

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd90365

Appel

15 janvier 2013

l'homme, lui donne la vie et pour finir le lieu où il se fondra dans la mort'; Que cette terre qui est le principe de toute vie, fait l'identité de l'homme, au point que la spoliation d'une terre est vécue

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903c1

Appel

11 mars 2013

signifie ‘ qu'un homme sans terre n'est rien, et n'a tout simplement pas d'existence... cette terre qui est le principe de toute vie, fait l'identité de l'homme, au point que la spoliation d'une terre est vécue

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc87bd3db21cbdd90665

Appel

11 mars 2013

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd907fe

Appel

24 avril 2013

signifie qu'un homme sans terre n'est rien, et n'a tout simplement pas d'existence... cette terre qui est le principe de toute vie, fait l'identité de l'homme, au point que la spoliation d'une terre est vécue

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd9081f

Appel

24 avril 2013

Source officielle

CAA

3ème chambre

DCA_24TL01655_20251118

Admin. Appel

18 novembre 2025

RH puis par la société Laboratoire Nutergia au cours de la période du 17 février au 13 avril 2021, que la société a pu avoir une connaissance entière de la nature et de l’ampleur de la situation vécue

Source officielle

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00270_20251114

Admin. Appel

14 novembre 2025

la directrice, qui conduirait à l’émergence de clans ainsi qu’à la marginalisation des nouveaux agents, et qui parasiterait la communication verticale, les directives et consignes de travail étant vécues

Source officielle

CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01111_20231212

Admin. Appel

12 décembre 2023

étayées ; il a respecté la procédure encadrant le lacement d'alerte en portant à la connaissance de son supérieur hiérarchique, par deux rapports circonstanciés, un signalement relatif aux difficultés vécues

Source officielle

CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02558_20230711

Admin. Appel

11 juillet 2023

Toutefois, les consorts E ne démontrent, pas plus en appel qu'en première instance, que la région Nouvelle-Aquitaine était informée de la situation de détresse personnellement vécue par M.

Source officielle

CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA00407_20230105

Admin. Appel

5 janvier 2023

B, en revanche, les deux autres, qui émanent de parents relatant de manière détaillée l'expérience vécue par leur jeune enfant lors d'une première séance d'apprentissage de la nage, peuvent être prises

Source officielle

Chambre Sociale

69f2e4bfcdc6046d470c603e

Appel

28 avril 2026

qu'il 'a été mis en évidence des conditions de travail suffisamment délétères pour engendrer la pathologie (changement organisationnel, changement des prérogatives de travail non concerté, relations vécues

Source officielle

2e chambre sociale

6788a234b815c30a4df70c06

Appel

15 janvier 2025

Il considère que la relation de travail s'est déroulée de manière harmonieuse jusqu'à l'embauche de Mme [E] en mars 2017, en qualité de responsable de secteur, que la salariée a mal vécue alors même qu'il

Source officielle

5ème chambre sociale PH

67908b384143037ceabfc013

Appel

21 janvier 2025

prévention sérieuses, autres que les recommandations générales concluant ce test, telles que, notamment: '- sachez relativiser les choses en les comparant avec objectivité aux situations précédentes déjà vécues

Source officielle

1ère Chambre civile

67ee195f6cff766e94e3895e

Appel

1 avril 2025

Parallèlement, la dépendance des premières semaines, mal vécue, a nourri des troubles du caractère qui ont été pérennisés par la chronisation de l'état de stress post-traumatique.

Source officielle

4ème Chambre Section 3

6a0fe619cdc6046d47874957

Appel

21 mai 2026

laquelle les faits de harcèlement dénoncés n'ont pas été approfondis par la direction importe peu dans la mesure où l'employeur avait sans conteste connaissance et conscience de la difficulté psychologique vécue

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd9206c

Appel

23 février 2015

pour licenciement vexatoire : À l'appui de sa demande de dommages-intérêts pour licenciement vexatoire, Mlle A... fait valoir que les relations entre son père et sa nouvelle compagne ont été très mal vécues

Source officielle

Page 20 sur 39

← Précédent Suivant →