les ayant opposés à Mademoiselle Z... le 2 mars 2004 par suite du refus de l'intéressée de délivrer à Madame Amer une feuille de soins aux fins de se faire rembourser, ce qui a amené cette dernière à

suivants: locaux et dépendances sis [Adresse 1], susceptibles d'être occupés par les sociétés INSTITUT FRANCAIS DE FORMATION EN ENERGETIQUE CERTIFICATION, AVERROES, KEEP SAFE, BLACK & HOLE, KAKO, AMBER

Le 26 août 2014, un avis de mise en recouvrement était notifié à la société Care Distribution (AMR n° 801/14/493) et à sa caution la société Atradius (AMR n° 801/14/494).

Alain BIAU Concept, société venderesse, (notamment sur les dispositifs pour le tirage-bouchage et pour l'étiquetage), que le préjudice est composé du prix des travaux effectués par la société AMBS

DEMANDEUR Monsieur [Z] [F], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Ambre THOMAS-AUBERGIER, avocat au barreau de MARSEILLE DÉFENDEURS Monsieur [A] [J], demeurant [Adresse 1] représenté

INTIME Monsieur [G] [L], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Justine LAUGIER de la SELARL SOCIETE D'AVOCATS MICHEL PEZET ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Ambre

Mme Y...a refait sa vie avec Monsieur E...dont elle a une fille, Ambre, née en 2009. Monsieur Z...a refait sa vie avec Melle G...dont il a eu un petit garçon en 2010.

C'est donc au seul regard du procès-verbal de notification d'infraction, et non de l'AMR, qu'il faut apprécier la régularité de la procédure ; qu'en l'espèce, l'administration des douanes n'a pas informé

APPELANTE SAS EFI, demeurant [Adresse 6] représentée par la SELARL LIBERAS BUVAT MICHOTEY, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Plaidant par Me Valérie AMAR SARFATI, avocat au barreau de PARIS

services annexes, moins importants dans le bassin de l’Amarrage, notamment en termes de fourniture d’énergie électrique et compte tenu de l’éloignement de l’entrée et de la sortie du port des navires amarrés

Ce quartier comptait, à la date de la décision attaquée, trois officines pour 5 750 habitants : la pharmacie KLM au Nord de la RD 77 ainsi que les pharmacies Ammar et Roques-Troubat, au Sud de la RD 77

Elle expose qu'au moment des manoeuvres d'approche et de l'accident les seuls à bord étaient des personnels terrestres ayant pour tâche de manipuler les amarres dès l'entrée du chalutier à l'intérieur

C / SOCIETE NESTLE FRANCE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 04 JUILLET 2007 APPELANT : Monsieur Amar X...

demande de réformation du jugement du tribunal de commerce de Nantes en date du 15 mai 2023 s'étant déclaré incompétent, - statuer ce que de droit, En tout état de cause, - débouter la société Arches Amor

n'est pas démontrée ; - il n'est plus propriétaire de l'anneau n° 90 depuis le 31 décembre 2017 ; - il n'est pas propriétaire du bateau concerné ; - la régie ne justifie pas que le bateau était amarré

N° : 2 A 99/05382 Minute N° 2 M 02/0156 Copie exécutoire aux avocats : Maîtres bueb et spieser Maîtres d'ambra, boucon et litou wolff Le 07/02/02 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS

N° 2 A 01/00405 Minute N° 2 M 3.2002 Copies exécutoires à : Maîtres D'AMBRA, BOUCON & LITOU-WOLFF Maîtres SENGELEN-CHIODETTI & MAKOWSKI Le 9 janvier 2003 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE

El Yamina X... née le 3 novembre 1945 à BOUHADJAR (Algérie) a contracté mariage le 7 septembre 1961 dans cette même commune avec Ammar Y..., né le 11 janvier 1934 à BOUHADJAR (Algérie).

ETABLISSEMENTS FILIATRE & FILS 8.750 kilogrammes de semences de pommes de terre de référence "Ambra 35/50" pour un prix de 5.492,59 € TTC.

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE Section A MW/CW MINUTE No 1127/07 Numéro d'inscription au répertoire général : 2 A 05/02234 Copies exécutoires à : Maîtres ROSENBLIEH, WELSCHINGER, WIESEL & DUBOIS Maîtres D'AMBRA