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733 résultats pour « Beigon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

69d89188cdc6046d47bbbaa4

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elise Thevenin-Scott, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Camille Besson

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69d89192cdc6046d47bbbb7f

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise Thevenin-Scott, conseillère, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Camille Besson

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a192482cdc6046d475375fa

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elise Thevenin-Scott, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Camille Besson

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1924bdcdc6046d47538bc0

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elise Thevenin-Scott, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Camille Besson

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb4bd3db21cbdd9433f

Appel

3 décembre 2018

3 décembre 2018

Il a de nouveau répondu « il ne s'est rien passé », j'étais énervé et je lui ai remis ses deux beignes ». Il apparait donc que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918bf

Appel

9 avril 2014

9 avril 2014

AFFAIRES FAMILIALES DE MONTPELLIER No RG 10/ 02739 APPELANT : Monsieur Jacky X...né le 09 Décembre 1967 à FORBACH (57600) de nationalité Française ...34830 CLAPIERS représenté par Me Jean-Michel BERGON

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01156_20220512

Admin. Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

à l'audience ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les observations de Me Beligon

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00109_20221215

Admin. Appel

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Pin, premier conseiller, - et les observations de Me Beligon, représentant M. A ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00474_20230330

Admin. Appel

30 mars 2023

30 mars 2023

E, - et les observations de Me Beligon, substituant Me Vernet, représentant Mme et M. A. Considérant ce qui suit : 1. Mme D épouse A et M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

670a1179f178dc2492b0fbda

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

INTERNATIONAL INVESTISSEMENT, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL de la SELEURL

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

695f7632cdc6046d479a41e2

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de [Localité 11] sous le numéro 332 377 597 [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Belgin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6688de4a676b73dd81b96fe6

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

poursuites et diligences de ses représentant légaux, domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de Bobigny sous le numéro 421 716 465 [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Belgin

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

660f9506a40f8b0008cb765f

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

AUBRAC IMMOBILIER, RCS de Paris sous le n°851 511 121, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Belgin

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fdd851673f1173020e36e94

Appel

6 septembre 2018

6 septembre 2018

Sas Razel Bec, agissant poursuites et diligences de son Président en exercice domicilié en cette qualité audit siège N° SIRET : 562 136 036 00216 [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Belgin

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fdb71b430078b4ff6ea7e3b

Appel

8 mars 2019

8 mars 2019

Représenté par Me Belgin PELIT-JUMEL de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1119 Ayant pour avocat plaidant Me Xavier LOUBEYRE, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fdc6039e0afd584072e02b7

Appel

29 novembre 2018

29 novembre 2018

Décembre 2016 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 14/02398 APPELANT Monsieur [I] [M] Né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 2] Représenté par Me Belgin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

603491935e7ef17e7b001395

Appel

15 novembre 2016

15 novembre 2016

A0346 SCP [V] [F], prise en la personne de Me [Q] [F], ès qualités de mandataire judiciaire de la société DEVILLETTE ET CHISSADON ayant son siège [Adresse 6] [Adresse 7] Représentée par Me Belgin

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

603659fd63101bba6b52fd71

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

Janvier 2014 - Tribunal de Grande Instance de CRETEIL APPELANT SYNDICAT SUD TELECOM ILE DE FRANCE pris en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Adresse 3] Représenté par Me Belgin

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a192d83cdc6046d4754b4fc

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[M] a faire procéder à la suppression des racines partant de l'arbre micocoulier en direction de la clôture de Mme [C] et à la mise en place d'une barrière verticale anti-racines par plaques béton d'une

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

660e43150740db0008fa94cd

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

2022 - Cour d'Appel de PARIS - Pôle 3 Chambre 1 - RG n° 20/13604 DEMANDEUR A L'OPPOSITION Madame [F] [E] née le [Date naissance 10] 1964 aux LILAS (93) [Adresse 8] représentée par Me Belgin

Source officielle

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