CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

28 795 résultats pour « Borgès De Deus »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème Chambre

DCA_22PA00321_20231003

Admin. Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

3P " ne figurait pas, elle ne conteste pas que cette procédure avait été " chargée " dans les deux systèmes de positionnement à bord (système GTN, de type GPS), et que le premier segment (" leg ") de cette

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

62c7ca16cb8dca058e3e7aa6

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[A] [J], afin qu'il procède amiablement au bornage et à l'apposition des bornes.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdc8cc2885043b020fe7faf

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

Cependant l'expert judiciaire mentionne l'existence des bornes anciennes à partir de la seule analyse du croquis d'arpentage et du plan dressé par le géomètre- expert [Q] en 1982 mais aucune borne n'est

Source officielle
CA

5e chambre civile

695e281475782d5f060f61bc

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

entre la SARL Camping de la Plage et du Bord de Mer et la SARL Le Chronographe, le 22 février 2019.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01964_20250627

Admin. Appel

27 juin 2025

27 juin 2025

Par deux mémoires, enregistrés les 31 décembre 2024 et 28 janvier 2025, la société Satelec, représentée par Me Deur, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête de Mme B et l'appel en garantie présenté

Source officielle
CA

Chambre 1-2

679336bccc9763289b7251ae

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Il expose ne pas être branché sur la borne 08005 qui ne peut alimenter en eau d'irrigation que les deux propriétés situées en amont.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA02279_20221006

Admin. Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

tant que, d'une part, elle classe en zone agricole la parcelle cadastrée AD n° 209 et une partie de la parcelle cadastrée AD n° 332 et, d'autre part, qu'elle identifie un espace boisé classé sur ces deux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbea

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

JOBIN, avoués à la Cour assistée de Me Pasquale VITTORI, avocat au barreau de BASTIA Madame Louise K... épouse L... ... ... 20290 BORGO représentée par la SCP R. JOBIN ET PH.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02342_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Elle a sollicité, le 14 août 2014, l'autorisation de licencier deux salariées protégées, Mme B déléguée du personnel et occupant le poste de responsable du développement commercial et Mme A, commandant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf8bd3db21cbdd8ec02

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

À l'appui de ses prétentions, Mme Y... produit deux photographies, la montrant assise dans un bateau, et entourée de touristes au bord de la mer.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90123

Appel

16 janvier 2013

16 janvier 2013

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEIZE JANVIER DEUX MILLE TREIZE APPELANTS : Monsieur Patrick Eugène Louis Julien X...

Source officielle
CA

Chambre 3 A

63bfb2b65e2fbe7c90043606

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

bornes en ligne droite ; que lorsqu'ils ont acquis leur parcelle, les bornes étaient présentes ; que la borne découverte par les époux [R] lors de leur achat de la parcelle voisine en 1983 est obsolète

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6035f6bef8d0775c3a5f10f4

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

Il était depuis le 31 mai 2003 commandant de bord sur Boeing 747-400.

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

602f0f15b609637591204316

Appel

17 février 2021

17 février 2021

Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jean-emmanuel NUNES Me Sophie ROJAT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE DIX SEPT FEVRIER DEUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91cbd3db21cbdd8743c

Appel

21 octobre 2004

21 octobre 2004

le bord de la route, Sébastien L. était encore très agressif.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb1a

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

C CROISIERES COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TRENTE NOVEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Laurent X... ... 20226 PALASCA représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI,

Source officielle
CA

Cabinet C

643f88d3ad85da04f53a3bca

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

importante («Bora Bora Dream»).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca05bd3db21cbdd89d6c

Appel

21 décembre 2007

21 décembre 2007

sous - bandes assemblées entre elles sur l'un de leurs bords longitudinaux et provenant de la bande ; - dans une deuxième phase , on rembobine ensemble les sous -bandes ainsi superposées, assemblées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadcbd3db21cbdd8c53c

Appel

20 août 2008

20 août 2008

* condamné Richard X... à payer à la SCI Les Deux Filles la somme de 80. 751 euros à titre de dommages-intérêts.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

62f49bb25d4cce05d41417a1

Appel

10 août 2022

10 août 2022

LES BORDS DE LEMANCE ------------------- GROSSES le à ARRÊT n° COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère chambre dans

Source officielle

Page 21 sur 1440

← PrécédentSuivant →