CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

14 465 résultats pour « Bouche »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca08bd3db21cbdd89df2

Appel

5 février 2008

5 février 2008

FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DE DOMMAGES " FGAO " CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHÔNE Odile B... épouse C...

Source officielle

Page 21 sur 724

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c2a4

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

Est intervenue volontairement à l'instance la SA VILLEROY & BOSCH SOCIÉTÉ GÉNÉRALE DE CARRELAGE, pour substituer la SA VILLEROY & BOSCH et faire mettre celle-ci hors de cause.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e64

Appel

24 janvier 2002

24 janvier 2002

SOCIETE RESTAURANT LA BOUCHERIE ANCIENNEMENT SOCIETE SFRB LA BOUCHERIE dont le siège social est : 27 Boulevard Maréchal Foch 49100 ANGERS Représentée par ses dirigeants légaux Avocat : Maître BENSOUSSAN

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

6707700781e733ee26982d4b

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

BOUCHERIE DES CHEMINS C/ S.A.S.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA00020_20240423

Admin. Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

B a intégré le service des sports de la commune de Port-de-Bouc, le 1er octobre 1999.

Source officielle
CA

3ème chambre A

67ef6e1647c7caf29d4c4ef5

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

BOUCHERIE [H] C/ S.A.S.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA01262_20230530

Admin. Appel

30 mai 2023

30 mai 2023

Dès lors, il y a lieu d'enjoindre au maire de la commune de Bouc-Bel-Air de réintégrer M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

69d9daddcdc6046d47d92226

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

MALARD & ASSOCIES - BOUCLE NORD SEINE venant aux droits [B] SELARL [F] [W] immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 883 84 0 142 [Adresse 5] [Localité 8] S.A.S.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69e3192ccdc6046d47a7ff5d

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Ce recours n'a pas été notifié à : - Madame [R] ou [Q] [H] [K] alias [M] - Me Anabelen IGLESIAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - M. le préfet des Bouches-du-Rhône MOTIFS DE LA DÉCISION

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69d9e3fdcdc6046d47d9cdcf

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

interdiction définitive du territoire national ; Vu l'arrêté portant exécution de l'interdiction judiciaire du territoire national et fixant le pays de destination pris le 6 février 2026 par le préfet des Bouches-du-Rhône

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6347ac5d29ffd2adfff4f3d6

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

La société « Groupe la Boucherie » exploite un réseau de restaurants sous différentes enseignes telles que « La Boucherie », « Bistrot du boucher », l'assiette du B'uf ».

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6347ac5e29ffd2adfff4f3d8

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

La société « Groupe la Boucherie » exploite un réseau de restaurants sous différentes enseignes telles que « La Boucherie », « Bistrot du boucher », l'assiette du B'uf ».

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6347ac6329ffd2adfff4f3e4

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

La société « Groupe la Boucherie » exploite un réseau de restaurants sous différentes enseignes telles que « La Boucherie », « Bistrot du boucher », l'assiette du B'uf ».

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6347ac6529ffd2adfff4f3ec

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

La société « Groupe la Boucherie » exploite un réseau de restaurants sous différentes enseignes telles que « La Boucherie », « Bistrot du boucher », l'assiette du B'uf ».

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26MA01291_20260427

Admin. Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

Marseille : - sous le n° 2500097 : 1°) d’annuler la décision du 5 novembre 2024, prise sur recours administratif préalable obligatoire, par laquelle la présidente du conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6347ac5a29ffd2adfff4f3c6

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

La société «'Groupe la Boucherie'» exploite un réseau de restaurants sous différentes enseignes telles que «'La Boucherie'», «'Bistrot du boucher'», l'assiette du B'uf'».

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6347ac5b29ffd2adfff4f3ca

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

'» exploite un réseau de restaurants sous différentes enseignes telles que «'La Boucherie'», «'Bistrot du boucher'», l'assiette du B'uf'».

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6347ac5b29ffd2adfff4f3ce

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

La société «'Groupe la Boucherie'» exploite un réseau de restaurants sous différentes enseignes telles que «'La Boucherie'», «'Bistrot du boucher'», l'assiette du B'uf'».

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6347ac5d29ffd2adfff4f3d2

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

La société «'Groupe la Boucherie'» exploite un réseau de restaurants sous différentes enseignes telles que «'La Boucherie'», «'Bistrot du boucher'», l'assiette du B'uf'».

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6347ac6529ffd2adfff4f3ee

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

La société «'Groupe la Boucherie'» exploite un réseau de restaurants sous différentes enseignes telles que «'La Boucherie'», «'Bistrot du boucher'», l'assiette du B'uf'».

Source officielle