B A, représenté par Me Ben Khalifa, conclut au rejet de la requête du préfet des Alpes-Maritimes et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit mise à la charge de l'Etat au titre de l'article L. 761-1 du code

[O], il échet de dire que la contribution paternelle à l'entretien de [A] et de [J] sera réduite à la somme de 180 €/mois à compter du mois de septembre 2017 et cessera d'être due à compter du prononcé

K... procède à sa vente amiable, à défaut de quoi elle sera intégrée dans la masse des biens à partager pour une valeur fixée à 140.000€, - un terrains situés à Vila Nova de Cerveia (Portugal) qui

grande masse " par le rapport finalisé en mars 2021 réalisé conjointement, à la demande du préfet, par le centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA

une conciliation entre la sécurité publique et la liberté d’aller et venir ; -le rapport final du centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CEREMA

entreprises concernées pour définir les modalités de traitement de la corrosion et les mesures d'exploitation de l'A16 nécessaires à cette intervention et qu'à la suite, des échanges ont eu lieu avec le Cerema

L'appelante verse aux débats le contrat d'affacturage n° 01101278 « Full Factoring » signé le 24 septembre 2020 entre la société BNP Paribas Factor et la société Ewalia aux termes duquel « [le client] cédera

Il a été affecté dans un emploi de responsable logistique et technicien informatique au Centre d'études et d'expertises sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) du ministère

inondable par ruissellement des eaux pluviales d'aléa modéré (M) selon la cartographie réalisée par le centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA

, mais constitue en revanche implicitement mais nécessairement la reconnaissance par la société INGENIA de la réalité et du coût des interventions faites, pour son compte, par monsieur X..., lequel cédera

Par ailleurs, le requérant se prévaut de l'article 2 du permis de construire délivré le 31 mars 1989 aux termes duquel " Le pétitionnaire cèdera le terrain nécessaire à l'élargissement du chemin se service

Par un mémoire en défense, enregistré le 3 décembre 2025, la commune de Kaysersberg-Vignoble, représentée par Me Cereja, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 4 000 euros soit mise à la

stock commandes' accessible et utilisé par tous les salariés (sa pièce n° 3), et qui comportent notamment les réflexions suivantes : « 'encore une fois, il faut essayer d'utiliser la totalité de son cerveau

décès duquel elle avait 91 ans ; qu'il soutient que sa mère avait, à cette époque, subi une opération chirurgicale importante consistant dans l'extraction de cellules cancéreuses situées au niveau du cerveau

La peinture est une continuité de ligne entre le coup de pinceau qui amène la bande de tissus foncée de son petit haut et le « nuage » de peinture claire derrière son esprit symbolise le cerveau et donc

compte rendu de l'entretien d'écoute dans le cadre d'une procédure pour prévention du harcèlement faisant état des propos que son supérieur hiérarchique, Monsieur [I], a tenus ': «'tu as vraiment un cerveau

faite par Monsieur [A], étant précisé que ses interrogations récurrentes sur le fonctionnement de l'association TULIPE qui a pris en charge quotidiennement Madame [V] [P] après sa lourde opération du cerveau

Amaury A, alors âgé de 13 ans, est décédé le 28 novembre 2014 des complications engendrées par une volumineuse tumeur au cerveau, après avoir été pris en charge par le centre hospitalier de Romorantin