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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-2
66235abfaec0e60008fe97c9
19 avril 2024
19 avril 2024
composée de : Mme Marianne FEBVRE, Présidente de chambre suppléante Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fd9ea6bdb03182a89849a85
4 novembre 2019
4 novembre 2019
Greffière, lors des débats : Mme Cyrielle BURBAN ARRET : - réputé contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f10f
21 février 2012
21 février 2012
SAINT MACAIRE EN MAUGES représenté par Maître Catherine MENANTEAU, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEES : SOCIETE LUSSAULT Route de Gaubretière 85130 TIFFAUGES représentée par Maître Cyrille
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6780bc7f7876e75543d1c658
9 janvier 2025
9 janvier 2025
l'assistance de Monsieur Bertrand ASSAILLY, Greffier à l'appel des causes et dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré, et lors du délibéré : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6801dfe1354955cf78ced568
17 avril 2025
17 avril 2025
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 janvier 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
633fc2e6e633183e2ee17923
6 octobre 2022
6 octobre 2022
avocat au barreau d'ANNECY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Juin 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Monsieur Cyril
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6347ac6829ffd2adfff4f405
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 12 Octobre 2021 -Juge des contentieux de la protection de Paris - RG n° 21-001554 APPELANTE Mme [J] [P] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Cyril
Source officielle1ère Chambre
677e1627dbb9bd42de09fb0c
7 janvier 2025
7 janvier 2025
OUEST, immatriculée au RCS de [Localité 10] sous le numéro 338.817.216, prise en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Cyril
Source officielle1re chambre sociale
697b0754cdc6046d4711e7fb
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Cour : Jugement du 20 DECEMBRE 2023 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE PERPIGNAN N° RG F 22/00036 APPELANT : Monsieur [N] [K] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Cyril
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6431069028558704f52e6af2
7 avril 2023
7 avril 2023
SOCIETE COMMERCIALE DE TELECOMMUNICATIONS prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 412 39 1 1 04 représentées par Me Cyril DE LA FARE, avocat au barreau
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6336871d24cc0c3e2e3be844
19 mai 2022
19 mai 2022
de PARIS - RG n° 14/01616 APPELANT Monsieur [R] [D] chez Madame [C] [T], [Adresse 4] [Localité 7] né le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 5] ([Localité 5]) représenté et assisté par Me Cyril
Source officielle1re chambre sociale
627ca8204781dc057dee7ab6
11 mai 2022
11 mai 2022
DEPARTAGE DE MONTPELLIER - N° RG 15/01267 APPELANTE : SAS RANDSTAD représentée par son représentant légal domicilié es qualité au siège social sis [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Maître Cyrille
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
67b03143faaa82907ff0460f
22 août 2024
22 août 2024
barreau de HAUTS-DE-SEINE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Mars 2024 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril
Source officielle4eme Chambre Section 2
678b43a8c6ad78dd9cf0d40c
17 janvier 2025
17 janvier 2025
FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 2 *** ARRÊT DU DIX SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANT Monsieur [A] [E] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Cyrille
Source officielle8e Chambre B
6032dd3515c1365180ff3b27
16 novembre 2017
16 novembre 2017
Adresse 2] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Olivier GUERS, avocat au barreau de MONTPELLIER substitant Me Cyrille
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA06545_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Cyril et Yohan D ont demandé au tribunal administratif de Montreuil d'annuler le permis de construire un centre cultuel et culturel au 132-140 rue de Brément délivré le 26 mars 2020 par le maire de Noisy-le-Sec
Source officielleChambre 4-2
6933fa04406d06a9f72f0522
8 octobre 2025
8 octobre 2025
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 05 Décembre 2025 Signé par Monsieur Jacques FOURNIE, Président de chambre et Mme Cyrielle GOUNAUD, Greffier, auquel la minute de
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
697deb93cdc6046d47614c5e
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Et lors du délibéré par : Madame Valéry CHARBONNIER, Président, Madame Laëtitia BOURACHOT, Conseillère, Monsieur Cyrille TREHUDIC, conseiller, ******** Exposé des faits, de la procédure, des
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
697deb99cdc6046d47614ce2
22 janvier 2026
22 janvier 2026
tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 20 novembre 2025 par Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente de la Chambre Sociale, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Monsieur Cyrille
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
697346f4cdc6046d476753ba
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Avril 2023 -Tribunal de proximité de NOGENT-SUR-MARNE - RG n° 1122000796 APPELANTS Madame [M] [U] Née le 22 mai 1980 à [Localité 8] (Moldavie) [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Cyril
Source officiellePage 21 sur 28