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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
5fde8aa3b0b7f16103a061a2
26 juin 2018
26 juin 2018
Tous représentés par Me Pascale X..., avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et Me Jérôme A... et Me Philippe B..., avocat au barreau de PARIS, et plaidant par Me Florence Q...
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
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27 mars 2019
27 mars 2019
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Véronique PAMS-TATU, Président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, conseiller Madame Florence
Source officielle12e chambre
5fdb987a6e32a47735c8814f
19 février 2019
19 février 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Thérèse ANDRIEU, Président, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller, Mme Véronique MULLER, Conseiller,
Source officielleCour d'Appel
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6 septembre 2006
6 septembre 2006
saisine :16 Février 2006 Ordonnance de Fixation :12 juin 2006 RG : 06/00091 Composition de la Cour Président :Michelle FONTAINE, Présidente de Chambre Assesseurs:- Christian MESIERE, Conseiller- Marie-Florence
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
66ff85c6a4ff9ec259c0981a
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Jean-Noël COURAUD de la SELAS DÉNOVO, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été plaidée le 02 Juillet 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
68e1fb82364b3ebed3bf0612
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Florence LAGEMI, Président de chambre, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat
Source officielleChambre civile 1-3
6867612ac173dff6a79337c6
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de VERSAILLES, vestiaire : 471 INTIMES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 13 mars 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Florence
Source officielleChambre commerciale 3-1
67ee176651255e24994fc3ab
2 avril 2025
2 avril 2025
Enfin, alors que son action était ainsi dépourvue de chances de succès, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd86736
22 octobre 2002
22 octobre 2002
l'UAP prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège 9 place Vendôme 75001 PARIS Rep/assistant : Me Thomas KATZ loco Me Jean-Marie COSTE-FLORET
Source officielle1ère Chambre
5fda9a5a94e3e52aa3cde27a
13 juin 2019
13 juin 2019
Le présent arrêt a été signé par Mme Marie-Florence Brengard, Président, et par Mme Julie Fittes-Pucheu, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
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12 octobre 2023
12 octobre 2023
Localité 3] Madame [X] [G] [R] veuve [L] [Adresse 4] [Localité 5] Représentées par Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 06 Plaidant par Me Florent
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
651fa58dc601f08318991831
5 octobre 2023
5 octobre 2023
de la SCP KEROUAZ - NK, avocat au barreau de PARIS, toque : P0148 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été plaidée le 08 Juin 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Florence
Source officielle2ème chambre
6799c42b5331f58c9ee86f08
28 janvier 2025
28 janvier 2025
[E] [J] Expert-comptable, commissaire aux comptes, [Adresse 4] [Localité 8] Représenté par Me Olivier PIQUEMAL de la SCP PIQUEMAL & ASSOCIES, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Florence
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
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20 avril 2022
20 avril 2022
Marc BAILLY, Président de chambre Mme Pascale LIEGEOIS, Conseillère Mme Florence BUTIN, Conseillère qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Anaïs DECEBAL ARRET
Source officielle16e chambre
6349008663d497adffda4350
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Fabienne PAGES, Président, Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller, Madame Florence MICHON, Conseiller,
Source officielle1ère Chambre
69678ef0cdc6046d4743633b
13 janvier 2026
13 janvier 2026
tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, par Nathalie HACQUARD, Présidente de Chambre, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Myriam REAIDY, Conseillère, avec l'assistance de Florence
Source officielleChambre sociale
697386ffcdc6046d476d5f42
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : François ARNAUD, président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, conseiller, Florence DOMENEGO, conseillère
Source officielleChambre civile 1-2
6979aadbcdc6046d47f17cb7
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Novembre 2025, Monsieur Philippe JAVELAS, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, Mme Florence
Source officielle1ère chambre
69d9ddebcdc6046d47d95a7f
9 avril 2026
9 avril 2026
au barreau d'Avignon La société de droit étranger [L] [V] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité [Adresse 5] [Localité 5] Représentée par Me Florence
Source officielle1re chambre sociale
6629f363dc6faf000958884b
24 avril 2024
24 avril 2024
audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Madame Florence
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