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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ere Chambre sect.Civile
6684eb17a0de54ff609f80ea
2 juillet 2024
2 juillet 2024
française, demeurant : [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Christophe ROCHER, avocat au barreau de l'AUBE (SCP LR AVOCATS & ASSOCIES), COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame MEHL-JUNGBLUTH
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6684eb18a0de54ff609f80fc
2 juillet 2024
2 juillet 2024
barreau de REIMS, avocat postulant, et Me Colette HYONNE de la SCP BADRÉ HYONNE SENS-SALIS ROGER, avocat zu barreau de REIMS, avocat plaidant COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame MEHL-JUNGBLUTH
Source officielleChambre civile et com.
679089a6a212a19f662df6e6
21 janvier 2025
21 janvier 2025
à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Thierry PELLETIER de la SELARL PELLETIER ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame MEHL-JUNGBLUTH
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
659e49315537980008847390
9 janvier 2024
9 janvier 2024
530 099 et ayant agence au [Adresse 4] [Adresse 1] [Localité 6]/FRANCE Représentée par Me Sophie BILLET-DEROI, avocat au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame MEHL-JUNGBLUTH
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
60322e3040a40c64f20cd4ab
28 mars 2018
28 mars 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, Conseillère faisant fonction de président Mme Aline DELIÈRE, Conseillère Mme
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00837_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
Meisse, - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00845_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Meisse, - les conclusions de M. Barteaux, rapporteur public, - et les observations de Me Rochard pour la société d'exploitation du parc éolien Crête de Ribes. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_23VE01514_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Gennevilliers à lui verser une provision de 32 696,78 euros au titre du règlement des situations nos 1 et 2 relatives au bon de commande n° X002800 portant sur l'installation d'un ascenseur au Château des Ménilles
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02953_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Meisse a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B A A est un ressortissant pakistanais, né le 23 septembre 1987.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03192_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Meisse été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Les requêtes n° 23NC03192 et 23NC03193, présentées pour Mme C et M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY01931_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mehl-Schouder, présidente-rapporteure, - les conclusions de Mme Djebiri, rapporteure publique, - les observations de Me
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01319_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
Meisse, - les conclusions de M. Marchal, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY00241_20230802
2 août 2023
2 août 2023
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mehl-Schouder, présidente-rapporteure ; - les conclusions de M. Laval, rapporteur public.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY00867_20230802
2 août 2023
2 août 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mehl-Schouder, présidente-rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02212_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mehl-Schouder, présidente-rapporteure, - les observations de Me Petit, pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03495_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 5 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Monique Mehl-Schouder, présidente-rapporteure, Mme Anne-Gaëlle Mauclair, première conseillère, Mme Claire Burnichon, première
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY01425_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mehl-Schouder, présidente ; - les conclusions de Mme
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00238_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Meisse, - les conclusions de M. Marchal, rapporteur public, - et les observations de Me Boussoum pour M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00304_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Meisse, - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01605_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Meisse, - les conclusions de M.
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