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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858ee
13 septembre 2001
13 septembre 2001
.: Monsieur NGUYEN Khac-Tan GREFFIER D'AUDIENCE Madame Agnès A..., Agent administratif faisant fonctions de Greffier lors des débats et Madame Michèle B..., Greffier lors du prononcé, DEBATS En chambre
Source officielleCour d'Appel
6253c8a3bd3db21cbdd85d64
27 juin 2002
27 juin 2002
.: Monsieur NGUYEN Khac-Tan GREFFIER A...: Madame Michèle B..., Greffier lors des débats et du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd86a06
3 juin 2003
3 juin 2003
En foi de quoi, la présente minute a été signée par Monsieur FINIDORI, président, et par Madame NGUYEN VAN, greffier, présente lors des débats et du prononcé de l arrêt. LE GREFFIER LE PRESIDENT
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c68
29 octobre 2013
29 octobre 2013
né le 30 Mars 1955 à ORAN (ALGERIE) ... 35400 SAINT MALO Représenté par la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Emmanuel NGUYEN, Plaidant, avocat au barreau
Source officielle5e chambre civile
696777f1cdc6046d474017f2
13 janvier 2026
13 janvier 2026
HPA [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Jean Marc NGUYEN-PHUNG de la SELARL SELARL PHUNG 3P, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représentée par Me Emilie TURCAN, avocat au barreau
Source officielle7ème Ch Prud'homale
5fca6b76b9c61255f2f39ba1
22 octobre 2020
22 octobre 2020
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : 22/10/2020 à : Me TIGREAT Me NGUYEN
Source officielle6e chambre
6036af456fbe93504fe326ea
15 septembre 2015
15 septembre 2015
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : Activités diverses N° RG : 12/00624 Copies exécutoires délivrées à : Me Ebru TAMUR SELARL VALLUET -ACHACHE Me Pascale NGUYEN
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616250fb929f6bffa995b392
6 décembre 2013
6 décembre 2013
Greffier lors des débats : Monsieur Truc Lam NGUYEN.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61629bc5eaaf44d62f53e9c7
15 février 2013
15 février 2013
Greffier lors des débats : Monsieur Truc Lam NGUYEN.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162e83c7dc295bdec6a5710
15 juin 2012
15 juin 2012
Greffier lors des débats : Monsieur Truc Lam NGUYEN.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61635157a2ead9ed860b6f80
6 mai 2011
6 mai 2011
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163b5281669d540ac7baa44
8 octobre 2010
8 octobre 2010
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6163e58c578519f70b5ebaa2
17 février 2010
17 février 2010
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bce9
6 mai 2008
6 mai 2008
représentée par la SCP TOUZERY- COTTALORDA, avoués à la Cour assistée de Me NGUYEN- PHUNG, avocat au barreau de MONTPELLIER substituée par Me NEMAUSAT, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur Serge
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0e3cc25a97f0381f53cc
19 avril 2013
19 avril 2013
Greffier lors des débats : Monsieur Truc Lam NGUYEN.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63bfb35b5e2fbe7c900438ed
11 janvier 2023
11 janvier 2023
[B] [E] [Adresse 3] [Localité 6] Monsieur [B] [E] [Adresse 3] [Localité 6] Représentés par Me Virginie DOUBLET NGUYEN, avocat au barreau de PARIS, toque : C1445 Et après avoir appelé les
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd85810
20 septembre 2001
20 septembre 2001
CONSEILLER : Monsieur NGUYEN C... CONSEILLER : Monsieur D... E... GREFFIER D'AUDIENCE : Madame Michèle F..., Greffier lors des débats et du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bfd1
27 février 2008
27 février 2008
Truc Lam NGUYEN ARRET : - Contradictoire - prononcé publiquement par Monsieur Marcel FOULON, Président - signé par Monsieur Marcel FOULON, président et par Melle Delphine LIEVEN, greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92653
21 juillet 2015
21 juillet 2015
.-87100 LIMOGES représenté par Me Nicolas NGUYEN, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 18 AVRIL 2014 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE LIMOGES ET : Maryse Y... épouse
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a9d
15 septembre 2015
15 septembre 2015
Représenté par Me Noelle DE MONCUIT LOUVIGNE de la SELARL DE MONCUIT-NGUYEN, avocat plaidant au barreau de RENNES Représenté par Me Amélie AMOYEL-VICQUELIN de la SELARL AB LITIS-SOCIETE D'AVOCATS, avocat
Source officiellePage 21 sur 40