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538 résultats pour « Oberti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 2

65a62c90448a370008a720e5

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

(vi) des inhibiteurs de l'absorption du cholestérol, (vii) des inhibiteurs de l'acyl CoA cholestérol acyltranférase et (viii) des antioxydants ; (k) des agonistes à PPAR' ; (l) des composés anti-obésité

Source officielle

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CAA

3ème chambre

DCA_21PA01953_20230421

Admin. Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

D'autre part, il résulte de l'instruction que les dommages subis par M. d'Hiver sont pour 50 % imputables à son état antérieur, caractérisé par une obésité morbide et par le type de fracture consécutive

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6350e4f142150aadff23dbed

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

proximité de sucreries, sodas, viandes rouges et de toute sorte d'aliments à faible qualité nutritionnelle associés dans le discours des pouvoirs publics à l'augmentation des risques de malade, telles que l'obésité

Source officielle
CA

1ère chambre

69ddce31cdc6046d472a82c4

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

L'appelant, qui soutient dans ses écritures qu'aucune recommandation n'indiquait de doubler la dose d'héparine de bas poids moléculaire (HBPM) en cas d'obésité du patient et qu'en présence d'une insuffisance

Source officielle
CA

Chambre 3 A

69f043efcdc6046d47ccecdb

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

[P] [J] un logement situé à Obernai, moyennant paiement d'un loyer de 600 euros et un acompte sur charges de 50 euros par mois. Le père du locataire, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

642e75d58b510604f5bc1ea0

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

C'est alors qu'en application du plan de sauvegarde, la société Arjowiggins Security avait cédé le 31 juillet 2017 à la société Oberthur fiduciaire les titres de sa filiale de droit néerlandais, la société

Source officielle
CA

3e chambre civile

64eedc92bb2c32d969d3525a

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

nouvelle expertise. 2) Sur l'irrecevabilité de la demande en démolition : A titre liminaire, il convient de préciser que les demandeurs ne critiquent plus la forme de l'escalier provisoire, qui obérait

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

63d37ae4d1bc2605de4b4c0b

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[T] verse aux débats un certificat de son médecin traitant en date du 29 mai 2017 aux termes duquel il 'a constaté depuis un an l'installation d'une obésité morbide sans cause endocrinienne ni médicamenteuse

Source officielle
CA

Chambre sociale

66fe357891b69e88a370fe77

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Vous êtes dangereuse non seulement pour nos patients que vous faites pleurer, mais aussi pour nos salariés qui vous rejettent et pour l'image de l'établissement que vous obérez.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

67ee19776cff766e94e38a96

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Ce faisant, en ne l'effectuant pas, vous obérez votre marge et celle de la société. - Par mail du 21 février 2022, M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b4aeea7ef77d000880b4d9

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Elle relève l'existence d'une opération de chirurgie bariatrique en lien avec une obésité morbide.

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CAA

5ème chambre

DCA_23NT00891_20240206

Admin. Appel

6 février 2024

6 février 2024

A cet égard, la seule circonstance que la parcelle soit située à proximité du parc du Thabor, du lycée Saint-Vincent et du parc Oberthur n'est pas de nature à l'établir.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL02329_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

lors qu’elle avait déjà été opérée à deux reprises, une première fois pour une cure de hernie ombilicale, puis une seconde fois pour une récidive de cette hernie ; de plus, elle était en situation d’obésité

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00768_20231010

Admin. Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Il ne résulte, par ailleurs, pas de l'instruction que le transfert de plusieurs joueurs importants, qui a apporté des liquidités au club, obérait de manière suffisamment probable les capacités du club

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CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24NC00511_20251014

Admin. Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

E..., et transmis au collège de médecins, précise toutefois l’ensemble des pathologies de l’intéressé dont un retard mental, des troubles de la conduite et une obésité, et le suivi régulier dont il fait

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CA

Pôle 6 - Chambre 6

642e75d08b510604f5bc1e62

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

C'est alors qu'en application du plan de sauvegarde, la société Arjowiggins Security avait cédé le 31 juillet 2017 à la société Oberthur fiduciaire les titres de sa filiale de droit néerlandais, la société

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

642e75d18b510604f5bc1e64

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

C'est alors qu'en application du plan de sauvegarde, la société Arjowiggins Security avait cédé le 31 juillet 2017 à la société Oberthur fiduciaire les titres de sa filiale de droit néerlandais, la société

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

642e75d18b510604f5bc1e66

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

C'est alors qu'en application du plan de sauvegarde, la société Arjowiggins Security avait cédé le 31 juillet 2017 à la société Oberthur fiduciaire les titres de sa filiale de droit néerlandais, la société

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

642e75d18b510604f5bc1e68

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

C'est alors qu'en application du plan de sauvegarde, la société Arjowiggins Security avait cédé le 31 juillet 2017 à la société Oberthur fiduciaire les titres de sa filiale de droit néerlandais, la société

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

642e75d18b510604f5bc1e6a

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

C'est alors qu'en application du plan de sauvegarde, la société Arjowiggins Security avait cédé le 31 juillet 2017 à la société Oberthur fiduciaire les titres de sa filiale de droit néerlandais, la société

Source officielle