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1 705 résultats pour « Sauvaigo Intime »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

60351319743e1e3efc76c54d

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

Sociale de GIRONDE, suivant déclaration d'appel du 11 juin 2015, APPELANT : Monsieur [K] [M] né le [Date naissance 1] 1938 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] comparant en personne INTIMÉE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c476

Appel

7 octobre 2008

7 octobre 2008

représenté par la SCP GIACOMETTI-DESOMBRE, avoués à la Cour, assisté de Me Alain TUILLIER, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE substitué par Me Laurence LLAHI, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIME

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb13bd3db21cbdd8ccc8

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

audit siège, 13, rue du Moulin Bailly-92271 BOIS COLOMBES représentée par la SCP JOURDAN-WATTECAMPS, avoués à la Cour, assistée de la SCP CENAC ET ASSOCIES, avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb30bd3db21cbdd8d0cc

Appel

7 janvier 2009

7 janvier 2009

Signé par Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente et Madame Geneviève JAUFFRES, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a25f

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca37bd3db21cbdd8a5fe

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assistée de la SCP PREZIOSI-CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Martine LELIEVRE-BOUCHARAT, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3bbd3db21cbdd8a6a3

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

PALERME (ITALIE) représentée par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, assistée de Me Carlo alberto BRUSA, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Virna SCHWERTZ, avocat au barreau de PARIS INTIMES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8ae9e

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

représenté par la SCP MAYNARD- SIMONI, avoués à la Cour, assisté de Me Pierre COGUYEC, avocat au barreau de NICE INTIMEE S. A. R. L.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

668cd237bbc9a118c6c63ea3

Appel

8 juillet 2024

8 juillet 2024

GRAFFENSTADEN APPELANT : Monsieur [R] [O] [Adresse 3] Représenté par Me Dominique BERGMANN, avocat au barreau de COLMAR Avocat plaidant : Me Fabian HINCKER, avocat au barreau de Paris INTIMÉ

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

60337a2c2cac452e3d400da0

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 08 JUIN 2017 (Rédacteur : Monsieur Marc SAUVAGE, Président) SÉCURITÉ SOCIALE N° de rôle

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6033cb73812a357d928f64fa

Appel

30 mars 2017

30 mars 2017

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 30 MARS 2017 (Rédacteur : Monsieur Marc SAUVAGE, Président) SÉCURITÉ SOCIALE N° de rôle

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6163230c3dbed56e5e2c2eb9

Appel

20 septembre 2011

20 septembre 2011

assisté par Me Philippe CADROT, avocat au barreau de BESANCON ET : Monsieur [E] [S], demeurant [Adresse 8] - SUISSE - Monsieur [Z] [S], demeurant chemin de la [Adresse 12] SUISSE - INTIMES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e7f

Appel

6 février 2007

6 février 2007

Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1c6

Appel

3 septembre 2008

3 septembre 2008

représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, ayant Me Philippe CAMPS, avocat au barreau de TOULON INTIMES ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG-E. F. S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c66a

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf0bd3db21cbdd8c7d5

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, ayant la SELARL PLATON-GIUNTINI, avocats au barreau de TOULON INTIMEES S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf3bd3db21cbdd8c83c

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1bbd3db21cbdd8cdd4

Appel

4 février 2009

4 février 2009

.- MENESTRIER L., avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE substituée par Me Audrey CIAPPA, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIME Monsieur Guillaume X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb24bd3db21cbdd8ced5

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d137

Appel

3 juin 2009

3 juin 2009

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle

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