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406 résultats pour « Schulz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

64a7af923bcaf505db6963f1

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

solives (réunion du 13 décembre 2016) mais il avait relevé, après investigations (réunion du 1er février 2017), dont la dépose du carrelage devant la douche, la présence de la nate de désolidarisation Schluter

Source officielle
CA

Chambre 4-2

63660af1bb0cef7f74279185

Appel

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Annonces BODACC318 résultats

Journal officiel
Créations

SCHULZ, Max, Edem

SIREN 107637423Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

28/07/2026

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Dépôts des comptes

SOCIETE SCHULZ DE CONSEIL JURIDIQUE ET FISCAL ET DE PILOTAGE D ENTREPRISE FRANCO-ALLEMANDE

SIREN 879097897Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

30/06/2026

Voir →

Immatriculations

SCHULZE, Timothée, Rémy, André

SIREN 751766817Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

12/06/2026

Voir →

Créations

SCHULZ, Alain

SIREN 898600598Greffe du Tribunal de Commerce de Dax

26/05/2026

Voir →

Radiations

SCHULZ, Alain

SIREN 898600598Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

24/05/2026

Voir →

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Par jugement du 29 janvier 2018, cette même juridiction a prononcé un plan de cession au bénéfice de la société Schmolz+Bickenbach France devenue Ascométal Fos-sur-Mer.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

67061e09fde28ee420710f65

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

suivants sont également vendus : ' plaque induction Siemens d'une valeur de 500 euros ' lave-vaisselle d'une valeur de 400 euros ' réfrigérateur General Electrics d'une valeur de 3500 euros ' four Scholtes

Source officielle
CA

6e chambre

5fda35516c12027b50d12c91

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

plaidant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 159 APPELANTE **************** La SASU BUFFET CRAMPON N° SIRET : 445 363 518 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Nathaniel SCHILLI

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6035fa546c45435fb55f0f0a

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

représentant légal siret:313 016 289 [Adresse 7] [Localité 9] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 et assistée par Me SCHATZ

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

675bd0f435993190149e0fbe

Appel

12 décembre 2024

12 décembre 2024

déclaration du gérant de l'EURL Schandel, 20 octobre 2005, cote 19589), de Ray-Ban (déclaration du gérant de la SARL JMC Optique, 1er mars 2006, cote 19508), d'Oakley (déclaration du gérant de la SARL Schilo

Source officielle