Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre A
61627ead38d18b7ebf63d345
24 octobre 2013
24 octobre 2013
LE PROCUREUR GENERAL Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN Me SIDER SCP BADIE PG Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de
Source officielle3e Chambre B
61629bc6eaaf44d62f53e9d0
7 mars 2013
7 mars 2013
Rôle N° 12/05660 [V] [P] épouse [B] C/ SARL MAISON DU SUD Société Anonyme AXA FRANCE IARD Grosse délivrée le : à : SCP LIZEE PETIT TARLET Me P.L SIDER
Source officielle8e Chambre C
616301474c6681071edf66f2
10 mai 2012
10 mai 2012
ARRÊT AU FOND DU 10 MAI 2012 N°2012/228 Rôle N° 10/02176 SA HSBC FRANCE C/ SAS LIFE VALLEY SELARL [W] Grosse délivrée le : à :SIDER
Source officielle3e Chambre A
61630e57da3e3d306603681c
2 février 2012
2 février 2012
FEVRIER 2012 N° 2012/69 Rôle N° 10/10530 Société MAGALI C/ [G] [T] [S] [B] SCI DES CYCLAMENS [C] [Y] épouse [B] Grosse délivrée le : à : la SCP SIDER
Source officielle2e Chambre
61631216615c943a65e0433a
9 novembre 2011
9 novembre 2011
N° 2011/ 415 Rôle N° 10/23170 URSSAF DES BOUCHES DU RHONE C/ [B] [H] [I] [M] [J] [D] [C] [G] épouse [D] [L] [F] Grosse délivrée le : à : SIDER
Source officielle8e Chambre A
61631517e03efc4516bd2d8c
12 janvier 2012
12 janvier 2012
JARDINERIE [J] [Y] C/ SAS JARDILAND Grosse délivrée le : à : SCP BLANC SCP SIDER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE
Source officielle3e Chambre A
61632b3081886c8c1bac972d
25 novembre 2011
25 novembre 2011
2011/ 505 Rôle N° 10/12738 CAISSE D'EPARGNE PROVENCE ALPES CORSE C/ [I] [U] épouse [K] [P] [S] [B] [K] [V] [T] Grosse délivrée le : à : la SCP SIDER
Source officielle3e Chambre B
616337ea06e11dac7d76d0f3
26 mai 2011
26 mai 2011
Chambre B ARRÊT AU FOND DU 26 MAI 2011 N° 2011/247 Rôle N° 09/14110 SOCIETE MARHOUD SCI C/ Société ATELIER 3 SARL Grosse délivrée le : à : SCP SIDER
Source officielle3e Chambre A
616343ee88dc29ccde27f06c
9 septembre 2011
9 septembre 2011
L'HEURE BLEUE [M] [V] C/ [D] [E] [T] [W] épouse [E] Grosse délivrée le : à : SCP MAGNAN SCP MAYNARD SCP SIDER Décision déférée à la Cour : Jugement du
Source officielle15e Chambre A
61634cf61c666ce2d9a48d50
24 juin 2011
24 juin 2011
JUIN 2011 N° 2011/367 Rôle N° 10/07326 [C] [R] [S] C/ Société LYONNAISE DE BANQUE Grosse délivrée le : à : la SCP COHEN-GUEDJ la SCP SIDER
Source officielle3e Chambre B
61635160a2ead9ed860b6ffd
26 mai 2011
26 mai 2011
FOND DU 26 MAI 2011 N° 2011/256 Rôle N° 10/07511 SOCIETE VILLA PLEIN SOLEIL SARL C/ [E] [M] [C] [W] [D] [R] Grosse délivrée le : à : SCP BOTTAI SCP SIDER
Source officielle3e Chambre A
616372531cf28a447224dfe3
6 mai 2011
6 mai 2011
CABINET [D] [I] [R] Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD SCP SIDER SCP BLANC réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de
Source officielle8e Chambre A
61639403ec3936ac10a09f60
6 janvier 2011
6 janvier 2011
PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 06 JANVIER 2011 N° 2011/ 12 Rôle N° 09/21808 [W] [X] C/ SELARL [M] [O] Grosse délivrée le : à : SCP SIDER
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1c3
25 juin 2008
25 juin 2008
représenté par la SCP SIDER, avoués à la Cour Ayant pour avocat Maître Régis NALBONE du Barreau de TOULON Madame Joelle Z... épouse Y... née le 26 Octobre 1956 à TOULON (83000), demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1e9
26 juin 2008
26 juin 2008
Grosse délivrée le : à : SCP TOUBOUL SCP SIDER réf 082416 Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le Président du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c336
24 juillet 2008
24 juillet 2008
Société ALTAREA Monsieur le Procureur Général Près la Cour d'Appel Grosse délivrée à : SIDER Décision déférée à la Cour : Décision de Monsieur le Directeur Général de l'Institut National de la
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c4fe
19 juin 2008
19 juin 2008
HSBC FRANCE Grosse délivrée le : à : ST FERREOL SIDER réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de CANNES en date du 29 Septembre 2005
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca2e
18 septembre 2008
18 septembre 2008
INTIMEE SAS GROUPE GO SPORT, prise en la personne de son Dirigeant légal demeurant en cette qualité au siège social, demeurant 17 Avenue de la Falaise-38360 SASSENAGE représentée par la SCP SIDER
Source officielleCour d'Appel
6253cb1bbd3db21cbdd8cdd2
4 février 2009
4 février 2009
représenté par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assistée de Me Michel PAUTOT, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur Jérôme Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cde7
21 janvier 2009
21 janvier 2009
représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assistée de la SCP LESCUDIER W.
Source officiellePage 21 sur 768