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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 1
6162dcfecadecb9ef7c7e058
25 octobre 2012
25 octobre 2012
Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 1 ARRÊT DU 25 OCTOBRE 2012 AUDIENCE SOLENNELLE (n° 242 , 4 pages
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd850a6
6 septembre 2000
6 septembre 2000
C/ ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DU LOT RG N : 99/01670 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique et solennelle du six Septembre deux mil, par Monsieur FOURCHERAUD Y.
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd85685
21 septembre 2001
21 septembre 2001
ARRÊT RENDU LE 21 Septembre 2001 AUDIENCE SOLENNELLE DEMANDEUR AU RENVOI APRES CASSATION : Monsieur Mickaùl X...
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd85a10
21 octobre 2001
21 octobre 2001
. * * * * * DÉBATS à l'audience publique et solennelle tenue le 3 avril 2001, apr s rapport de Monsieur GRANGE devant : Monsieur GRANGE, Premier Président Monsieur PUJO-SAUSSET, Président de Chambre Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86df3
10 novembre 2003
10 novembre 2003
INSTRUCTION CLOTUREE LE: 07 AVRIL 2003 DEBATS : En audience solennelle et publique du LUNDI 08 SEPTEMBRE 2003 ARRET : contradictoire prononcé à l audience solennelle et publique du 10 NOVEMBRE 2003 par
Source officielleCour d'Appel
Carcassonne, siégeant comme conseil de discipline, prononçaitc/Maître Thierry X
6253c909bd3db21cbdd8712f
7 septembre 2004
7 septembre 2004
Il expose que ce dossier avait été fixé à l'audience solennelle de cette cour du 3 février 2004 ; qu'à cette audience le ministère public avait sollicité un renvoi pour que soient versées au dossier la
Source officielleCour d'Appel
Carcassonne, siégeant comme conseil de discipline, prononçaitc/Maître Thierry X
6253c909bd3db21cbdd87131
7 septembre 2004
7 septembre 2004
Il expose que ce dossier avait été fixé à l'audience solennelle de cette cour du 3 février 2004 ; qu'à cette audience le ministère public avait sollicité un renvoi pour que soient versées au dossier la
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce78
23 janvier 2009
23 janvier 2009
représenté par le bâtonnier en exercice maître Marc BOLLET COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 décembre 2008 en audience solennelle tenue dans les conditions prévues par l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8cea1
12 décembre 2008
12 décembre 2008
Me Eric-Michel EDEL, bâtonnier en exercice, comparant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en audience solennelle le 31 octobre 2008 tenue dans les conditions prévues par l'article R
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6c5
13 décembre 2005
13 décembre 2005
COUR D'APPEL DE REIMS AUDIENCE SOLENNELLE ARRÊT DU 13 DÉCEMBRE 2005 PARTIES EN CAUSE : ENTRE : Madame Parvinossadat X... ... 94000 CRETEIL (Bénéficie d'une Aide Juridictionnelle Partielle numéro
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad10
21 mars 2008
21 mars 2008
la cour d' appel- Palais Monclar- 13616 Aix- en- Provence Cédex représenté par Monsieur Achille KIRIAKIDÈS Substitut général COMPOSITION DE LA COUR L' affaire a été débattue en audience solennelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb48bd3db21cbdd8d3e3
21 septembre 2001
21 septembre 2001
ARRÊT RENDU LE 21 Septembre 2001 AUDIENCE SOLENNELLE DEMANDEUR AU RENVOI APRES CASSATION : Monsieur Mickaël X...
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01926_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
B, représenté par Me Solenn Leprince, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler les arrêtés du 30 mai 2023 du préfet de la Seine-Maritime ; 3°) d'enjoindre au préfet de la
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fd988dbd2cc3e7917022e79
15 janvier 2020
15 janvier 2020
articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Novembre 2019, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Bruno BLANC, Président et Madame Soleine
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
634a4f65acdcd6adff75aa14
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 13 ARRÊT DU 13 OCTOBRE 2022 AUDIENCE SOLENNELLE (n° , pages)
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
634a4f66acdcd6adff75aa16
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 13 ARRÊT DU 13 OCTOBRE 2022 AUDIENCE SOLENNELLE (n° , pages)
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
634a4f67acdcd6adff75aa28
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 13 ARRÊT DU 13 OCTORBE 2022 AUDIENCE SOLENNELLE (n° , pages)
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63538886513cb5adff94374b
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 13 ARRÊT DU 20 OCTOBRE 2022 AUDIENCE SOLENNELLE (n° , pages)
Source officiellepôle 2 - chambre 1
6163fddbb83ec65bfc4454d3
10 décembre 2009
10 décembre 2009
Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 1 ARRÊT DU 10 DECEMBRE 2009 AUDIENCE SOLENNELLE (n° 389 , 3 pages
Source officielle1re Chambre B
6036ab632f49344ce3f9b226
17 septembre 2015
17 septembre 2015
représenté par Monsieur Thierry VILLARDO, Avocat général COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue en audience publique, à la demande des parties , le 26 juin 2015 en audience solennelle
Source officiellePage 21 sur 112