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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX02962_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Jean-Claude Pauziès, président, Mme D B - Lucas, présidente - assesseure, Mme Kolia Gallier, première conseillère. Lu en audience publique, le 2 novembre 2023.
Source officielleCour d'Appel
à signature d'un avenant. Par lettre remise en main proprec/émargement le 6 juillet 2009
6253cc55bd3db21cbdd8fcc0
2 octobre 2012
2 octobre 2012
Je sortirais les chiffres de la masse salariale des magasins et les transmettrais à Stéphane pour que vous fassiez le point.
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cb3
12 novembre 2013
12 novembre 2013
Signé par Madame LECAPLAIN-MOREL, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
655efa7ba237908318051907
7 novembre 2023
7 novembre 2023
enregistrée selon les lois de l'Etat du Delaware sous le numéro 0843007, ayant son siège social : [Adresse 4] (USA) prise en la personne de ses représentants légaux, Ayant pour avocat postulant : Me Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902cb
19 février 2013
19 février 2013
Signé par Madame LECAPLAIN-MOREL, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f135
28 février 2012
28 février 2012
Signé par Madame LECAPLAIN-MOREL, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* EXPOSE DU LITIGE M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd902a2
12 février 2013
12 février 2013
Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 24 Juin 2011, enregistrée sous le no 11/ 00024 APPELANT : Monsieur Charles X... ... 35700 RENNES représenté par Maître Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906af
14 mai 2013
14 mai 2013
attaquée en date du 29 Juillet 2011, enregistrée sous le no F 10/ 00003 ARRÊT DU 14 Mai 2013 APPELANT : Monsieur Bertrand X... ... 53940 LE GENEST ST ISLE présent, assisté de Maître Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90daa
10 décembre 2013
10 décembre 2013
Thierry X... ... 72500 JUPILLES représenté par Maître Isabelle ANDRIVON, avocat au barreau du MANS INTIMEE : SARL CARROSSERIE DOUET Les Rainières 72500 LUCEAU représenté par Maître Stéphane
Source officielle1ère chambre civile B
6448c0b15ca6d8d0f8ef68c7
25 avril 2023
25 avril 2023
Représentée par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 ayant pour avocat plaidant Me Régis BERTHELON de la SELARL BERTHELON GALLONE
Source officielle1ère Chambre
6620b8cabd6a8f00086aba03
16 avril 2024
16 avril 2024
appelante incident [Adresse 26] [Localité 27] IRLANDE Représentée par Me Philippe KAZMIERCZAK, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Jean-Denis GALDOS del CARPIO, avocat plaidant au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cbfabd3db21cbdd8ec48
6 décembre 2011
6 décembre 2011
dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller Greffier lors des débats : Madame LE GALL
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d297
31 mars 2009
31 mars 2009
Stéphanie BELHASSEN (Autre) en vertu d'un pouvoir général PARTIE (S) INTERVENANTE (S) DRASS, demeurant 23 25 Rue Borde 13285 MARSEILLE CEDEX 08 non comparant *- *- *- *- * COMPOSITION DE
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02550_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Kolia Gallier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX02452_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Jean-Claude Pauziès, président, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Kolia Gallier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00824_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Délibéré après l'audience du 16 mai 2024 à laquelle siégeaient : Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente, Mme Edwige Michaud, première conseillère, Mme Kolia Gallier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01109_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Délibéré après l'audience du 26 septembre 2024 à laquelle siégeaient : Mme Evelyne Balzamo, présidente, Mme Béatrice Molina-Andréo, présidente-assesseure, Mme Kolia Gallier, première conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd9047a
26 mars 2013
26 mars 2013
Signé par Madame LECAPLAIN-MOREL, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b66
8 octobre 2013
8 octobre 2013
QUINCE Monsieur André Z... ... 49370 LE LOUROUX BECONNAIS Monsieur Dominique A... ... 49370 LE LOUROUX BECONNAIS Monsieur Christophe B... ... 49130 STE GEMMES SUR LOIRE Monsieur Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4a0
5 juillet 2011
5 juillet 2011
Signé par Madame BRETON, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* FAITS ET PROCEDURE Madame Valérie
Source officiellePage 21 sur 25