l'établissement de [Adresse 3], - que cet accès suppose une procédure de validation des acquis ou le passage d'un certificat d'aptitude, qui n'ont pas été demandés par Mme [F], - qu'au surplus, les nombreuses

Plusieurs tentatives de levée de la mesure ont été réalisées mais refusées et laissées à l'abandon pendant plusieurs années du fait du départ successif de nombreux soignants qui le connaissent.

avait exercé une activité bénévole dans une association de boxe (entraînements, démarches administratives, arbitrage en tant que juge de table occasionnellement) et avait également participé à de nombreux

Elle soutient ainsi : -que son absence à l'audience du 28 janvier 2026 s'explique par la présence de son dirigeant auprès de sa compagne, hospitalisée dans les Yvelines, raison pour laquelle il n'a pas

de scolarisation du 29 avril 2016 au 3 septembre 2017, un redoublement de la grande section de maternelle, une scolarisation à temps partiel avec une auxiliaire de vie scolaire, de nombreuses absences

convoqué, En l'absence du procureur général régulièrement avisé, Monsieur Céline MAIGNE, avocat général, ayant fait connaître son avis par écrit déposé le 7 mai 2026 lequel a été mis à disposition

Par ailleurs, les clients se plaignent de votre manque d'organisation, de votre absence de suivi des chantiers et plus généralement de l'absence de réponses aux questions posées.

En l'absence de comparution du défendeur, le juge des référés a, par ordonnance rendue le 1er avril 2025 : - débouté la société Remyval de ses demandes de constatation de la résiliation de plein droit

normale et permanente de l'association, - dans le cadre de l'application de la convention collective, qui prévoit différents types de congés pour ses salariés, elle est amenée à faire face à de nombreuses

Y... des deux contrats d'assurance- vie, dont elle était à l'origine désignée comme bénéficiaire, mais elle n'établit pas ce fait autrement qu'au moyen de ses propres affirmations ; Attendu qu'au nombre

Elle déclare qu'elle a, pour procéder aux réparations, envoyé de nombreuses entreprises, lesquelles se sont heurtées au refus des époux [K] ou à leur absence de réponse.

écrit mis à la disposition des parties) En l'absence du procureur général régulièrement avisé, Monsieur FICHOT, avocat général, ayant fait connaître son avis par écrit déposé le 26 mai 2026 lequel

L'employeur a constaté pendant l'absence du salarié la présence dans son bureau de nombreux classeurs contenant des dossiers personnels (automobile, assurance, facture etc).

L'absence de Me [O] dans le cadre de la présente instance pour apporter des pièces complémentaires,un éclairage sur les éléments produits par M.

Monsieur et madame [M] fondent leur demande sur l'absence de résultat obtenu dans la procédure de recouvrement engagée par l'avocat.

4,74 au premier semestre et de 4,16 au second semestre, le bulletin du premier semestre faisant par ailleurs état de ses difficultés importantes liées à la barrière de la langue ainsi que de ses nombreuses

Vu l'absence du ministère public, avisé de la date d'audience, qui n'a pas formulé d'observation.

Elle invoque le caractère intentionnel du non-paiement des nombreuses heures supplémentaires dont l'employeur avait connaissance via les échanges de SMS.

Elle propose ainsi d'intégrer pour le calcul du nombre d'heures supplémentaires, non seulement les heures de travail effectuées, mais également celles rémunérées au titre des congés payés.

de preuve de la remise de fonds, qu'il n'existe aucune reconnaissance de dette ; qu'elle conteste avoir perçu la somme litigieuse ce qui explique l'absence d'écrit ; que M.