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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c873bd3db21cbdd85524
6 mars 2001
SUD BRETAGNE DIFFUSION prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège ZI "l'Eau Rouge" 29700 QUIMPER- PLOMELIN Représentée par la SCP TEYTAUD, avoué,1, rue Edouard Colonne 75001 PARIS
18e Chambre
61624d64ed30a8f561738248
27 février 2014
DIFFUSION aux entiers dépens.
6253c9adbd3db21cbdd89023
22 janvier 2007
Sur la clause de non concurrence La société SAINT KARL DIFFUSION reproche à Mme X... d'avoir violé cette clause de non concurrence.
4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00435_20220607
7 juin 2022
A à l'égard des sociétés Desto-K et Marques Diffusion.
Pôle 5 - Chambre 4
5fd90f9f939949a9721ec496
24 juin 2020
SAFIRAUTO Ayant son siège social : [Adresse 3] [Localité 12] N° SIRET : 388 906 869 (CHAMBERY) prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège - SARL 74 DIFFUSION
6253c83fbd3db21cbdd84b4f
26 mars 1998
du 18 décembre 1996, la société de droit allemand ROCKINGER KG a assigné la société ROCKINGER FRANCE, la société SCANIA FINANCE FRANCE, l'UNION des COOPERATIVES AGRICOLES SULLY, la société WAUTRIN DIFFUSION
3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02300_20230713
13 juillet 2023
A l'issue de la vérification de la comptabilité de la SARL ABV Diffusion, dont M.
Pôle 5 - Chambre 2
6162e83c7dc295bdec6a5710
15 juin 2012
[V] [P] et la société [V] [P] à payer à la SARL CARLA & MOSS CM diffusion la somme de 4.000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné in solidum M.
6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA02882_20260126
26 janvier 2026
intéressé, la seconde aux relations qu’il entretient avec des personnes ou des organisations incitant, facilitant ou participant à des actes de terrorisme ou, de façon alternative, au soutien, à la diffusion
8ème chambre
62c67c53ca9bf2637903080a
6 juillet 2022
La société Olivo a alors -par lettres recommandées des 1er et 9 juillet 2021- mis en demeure la société LBC France de prendre toutes les mesures de nature à empêcher la diffusion de ces annonces.
4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00999_20240703
3 juillet 2024
Dès lors, quand bien même aucune relation commerciale directe n'existait, au titre des années contrôlées, entre la société Electro Cigarettes Diffusion et la société C Liquide France, et si les achats
2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02732_20230706
6 juillet 2023
Il soutient que les moyens soulevés par la SAS Kab Diffusion ne sont pas fondés.
6253ca43bd3db21cbdd8a827
5 décembre 2007
C/ SAS BEBE DIFFUSION COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 05 DECEMBRE 2007 APPELANTE : Madame Marie-Agnès X... ... 13640 LA ROQUE D ANTHERON représentée par Me Cathy DELGADO, avocat
17e Chambre
61627eab38d18b7ebf63d338
22 octobre 2013
En revanche celle qui avait été conclue avec la société MEDIA DIFFUSION CONSEIL ne l'était pas.
6253cab4bd3db21cbdd8bcd7
29 mai 2008
ALtéAd Abram Ravix a effectué à la demande de la société Etude et Diffusion de Matériels Industriels divers transports de matériels du site de la S. A.
1ère Chambre civile
66a9d38305566a2f16fd870f
30 juillet 2024
pièces de fonderie par la société Alpipress sous-traitant ne faisait que s'inclure dans les actions du Groupe pour un plan de continuité ; Que de la même manière l'harmonisation mondiale et la diffusion
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fdac4199bb15a562dea75fa
23 mai 2019
Par courrier du 1er janvier 2016, la société Decovet a informé Mme [K] du transfert du contrat de travail à la société Mem Diffusion à compter de ce jour.
6253c905bd3db21cbdd87090
27 janvier 2005
Demande en réparation des dommages causés par d'autres faits personnels APPELANTE : Madame Fathia X..., épouse Y... représentée par Maître DE FOURCROY, Avoué assisté par Maître PARROD, Avocat, (MACON) (bénéficie
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
SARL GEVEc/SAS SN AGENCES
6195fa666db4f4c1d17d027e
16 novembre 2021
EXPOSE DU LITIGE : La SARL B Diffusion exploite des agences de voyage.
Chambre Civile
68e9e9e5bb2ead0a581fb05c
9 octobre 2025
La SAS Mat pro diffusion, la SAS Sun TP et la SARL AJ Associés en la personne de Mme [R] [P] prise en qualité d'administratrice judiciaire des sociétés Sun TP et Mat pro diffusion ont formé un pourvoi
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