Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e Chambre
6032201b691c04576326177c
12 avril 2018
12 avril 2018
Chambre ARRÊT AU FOND DU 12 AVRIL 2018 N° 2018/ NT/FP-D Rôle N° N° RG 17/03169 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BABNV [F] [C] C/ SARL TERRAZUR Grosse
Source officielle1re Chambre C
6162b8dbefb73d2e55750fa1
17 janvier 2013
17 janvier 2013
Rôle N° 12/04000 [K] [O] [T] [H] épouse [O] C/ [N] [P] [E] [C] épouse [P] Grosse délivrée le : à : Maître ARENA SCP BADIE Décision déférée à la Cour
Source officielle15e Chambre A
61634cf51c666ce2d9a48d46
11 février 2011
11 février 2011
C/ [X] [Z] divorcée [T] Grosse délivrée le : à : la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL réf Décision déférée à la Cour :
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8badb
3 mai 2007
3 mai 2007
CREDIT LYONNAIS Grosse délivrée à : SCP TOUBOUL SCP BLANC réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 30 Novembre 2001 enregistré au répertoire
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab36
22 novembre 2007
22 novembre 2007
Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 26 Juin 2006 enregistré au répertoire général sous le no 04 /
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0d9
27 mars 2008
27 mars 2008
Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 05 Octobre 2007 enregistré au répertoire général sous le no 05
Source officielle1re Chambre A
615e0e43c25a97f0381f5424
10 février 2015
10 février 2015
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 10 FEVRIER 2015 O.B N° 2015/ Rôle N° 14/04853 [J] [O] [E] C/ [H] [C] Grosse délivrée
Source officielle1re Chambre B
61609e54264c7ed035b03c81
6 février 2014
6 février 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 06 FEVRIER 2014 DT N° 2014/076 Rôle N° 13/01104 [B] [J] C/ [D] [Q] épouse [V] Grosse
Source officielle1re Chambre A
616ec85d0fb11cef0e0f68ea
16 septembre 2014
16 septembre 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 16 SEPTEMBRE 2014 J.V N° 2014/ Rôle N° 13/13642 [N] [C] C/ [K] [Z] [Q] [I] Grosse
Source officielleCHAMBRE CIVILE
64e44fc87d1b08d969980fd5
21 août 2023
21 août 2023
Par acte du 18 octobre 2022, la SAS Rapid carte grise a assigné M.
Source officielle1re chambre sociale
64faba0d0f624005e653f677
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Grosse + copie délivrées le à 1re chambre sociale ARRÊT DU 06 Septembre 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 15/07683 - N° Portalis DBVK-V-B67
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b899
19 décembre 2007
19 décembre 2007
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE (CPAM) Grosse délivrée le : à : la SCP de ST FERREOL la SCP SIDER réf 121910BT068798 Décision déférée à
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab38
20 décembre 2007
20 décembre 2007
NICE CARROS Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de CANNES en date du 10 Novembre 2005 enregistré au répertoire général sous
Source officielleCour d'Appel
6253cafdbd3db21cbdd8c9bf
3 avril 2008
3 avril 2008
La réalité de cette grossesse est établie a posteriori puisque Madame Sandra Y...produit maintenant l'acte de naissance de sa fille le 9 octobre 2005.
Source officielle1ère Chambre Section 1
6163d87c99a586c22d6d4494
22 février 2010
22 février 2010
C/ [O] [T] [Localité 6] représenté par la SCP DESSART-SOREL-DESSART [K] [L] représenté par Me Bernard DE LAMY CONFIRMATION Grosse
Source officielle1re Chambre A
6163122c615c943a65e043e8
24 mai 2011
24 mai 2011
N° 2011/ Rôle N° 10/10470 [G] [E] C/ [Z] [R] Grosse délivrée le : à :la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON - BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b820
28 mars 2008
28 mars 2008
LE CAP MARTIN C/ Syndicat des Copropriétaires RESIDENCE CAP MARTIN Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de
Source officielle1re Chambre A
615e0dbec25a97f0381f4f41
7 octobre 2014
7 octobre 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 07 OCTOBRE 2014 A.D N° 2014/ Rôle N° 13/02738 [D] [B] épouse [I] C/ [R] [W] Grosse
Source officielleChambre 2 A
680c6bce8eda960fba78b267
25 avril 2025
25 avril 2025
MENUISERIE GROSS, prise en la personne de son représentant légal, ayant son siège social [Adresse 6] 4/ La S.A.S.
Source officielle2e Chambre
60332190fe5a2d930e1d38a5
21 septembre 2017
21 septembre 2017
21 SEPTEMBRE 2017 N° 2017/ 343 Rôle N° 16/20472 SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE SA NOVAXIA - NIH COTE D'AZUR C/ [X] [V] [D] [J] ALIAS [I] [J] SARL VAUBAN Grosse
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