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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 13
67f753daeb05d6bf6564d9f4
9 avril 2025
9 avril 2025
MOREL, avocat au barreau de PARIS, toque : A0279 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Février 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
68f8669acb86fa851c25cbfb
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
68f8669acb86fa851c25cbff
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
68f8669bcb86fa851c25cc09
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163a6131d97f2f687d91387
20 octobre 2010
20 octobre 2010
Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Assistée de Me Guy SIX, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 08 septembre 2010 tenue par Sophie VALAY-BRIERE
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd880af
26 janvier 2006
26 janvier 2006
Y... 3 Rue des Bois d'Or 61340 SAINT PIERRE LA BRUYERE comparant en personne, assistée de Me Sidney AMIEL, avocat au barreau de CHARTRES INTIMEE [****************] Composition de la cour : L'affaire a
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL00529_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Blin, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL03793_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Blin, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd8810c
15 février 2006
15 février 2006
avoués à la Cour assistée de Me LEGALL, avocat au barreau de BERGERAC INTIME : Monsieur Ricardo Z... ... 75019 PARIS représenté par la SCP COLIN VOINCHET RADIGUET ENAULT, avoués à la Cour assisté de Me BRIERE
Source officielle2 e chambre civile
6979e70fcdc6046d47f70b4e
22 janvier 2026
22 janvier 2026
BRUGERE, Conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cdab
2 décembre 2008
2 décembre 2008
DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN du 10 Avril 2008 APPELANT ET INTIME : Monsieur Ludovic X... ... 27380 BOURG BEAUDOUIN représenté par Me Michel
Source officielle2 e chambre civile
644b637fc51457d0f882dc6e
27 avril 2023
27 avril 2023
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 février 2023 en audience publique devant la cour composée de : Viviane CAULLIREAU-FOREL, Président de Chambre, Président, Michèle
Source officielle2 e chambre civile
63d379e1d1bc2605de4b4838
26 janvier 2023
26 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 novembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Françoise VAUTRAIN, Président de Chambre, Président, ayant fait le rapport, Michèle
Source officielle2 e chambre civile
63d379e1d1bc2605de4b483b
26 janvier 2023
26 janvier 2023
barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 novembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Françoise VAUTRAIN, Président de Chambre, Président, Michèle
Source officielle1re chambre civile
686f4e39334d55acd19f1de8
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Viviane CAULLIREAU-FOREL, Président de chambre, Michèle BRUGERE, Conseiller, Bénédicte KUENTZ, Conseiller
Source officielle2 e chambre civile
6614da4228647600086a8f4d
4 avril 2024
4 avril 2024
vestiaire : 91 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 novembre 2023 en audience publique devant la cour composée de : Marie-Pascale BLANCHARD, Présidente de chambre, Michèle
Source officielle2 e chambre civile
6614da4228647600086a8f55
4 avril 2024
4 avril 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Marie-Pascale BLANCHARD, Présidente de chambre, Michèle BRUGERE, Conseiller, Leslie CHARBONNIER,
Source officielle1re chambre civile
68de08a82efeaecfe684342f
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Viviane CAULLIREAU-FOREL, Président de chambre, Michèle BRUGERE, Conseiller, Bénédicte KUENTZ, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c84c
19 novembre 2008
19 novembre 2008
Michel, avocat au barreau de TOULOUSE B... Pierre François Marie, né le 16 Juillet 1955 à TOULOUSE Fils de B... André et de C...
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
67ecc7d28e074ba02f40a32f
1 avril 2025
1 avril 2025
de Chambre Madame Estelle MOREAU, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Michelle NOMO ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour le 01er Avril
Source officiellePage 22 sur 28