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11 926 résultats pour « Coste-Floret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd9353c

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

né le 21 Mai 1933 à TRALONCA (20250) ... 20250 CORTE défaillant Mme Anne Marie Z... épouse Y... née le 26 Janvier 1951 à CORTE (20250) ... 20250 CORTE défaillante M.

Source officielle

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CA

2e Chambre

6162fdf03ebbdffcbea6aa38

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

Pascal Coste Coiffure, que la S.A.S.

Source officielle
CA

1re Chambre B

615e0e20c25a97f0381f5273

Appel

12 mars 2015

12 mars 2015

APPELANT Monsieur [S] [O] né le [Date naissance 2] 1956 à Strasbourg (67), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Corine SIMONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ayant pour avocat Me Florent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa8bd3db21cbdd8baac

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

500 euros par jour de retard et la requalification du contrat de travail, - dire et juger que le secteur de prospection exclusif de Mme X... est le secteur Borgo, Bastia Nord, Nebbiu Murato, Saint Florent

Source officielle
CA

Chambre 3-1

66fe354491b69e88a370fb79

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

COSTE COIFFURE C/ [D] [Z] [O] épouse [G] E.U.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a8bd3db21cbdd88f33

Appel

7 décembre 2006

7 décembre 2006

Procédure Civile La BPLL soutient que sa créance a été régulièrement déclarée le 24 juin 2002 par Véronique Z... alors qu'elle justifie d'une part que son Directeur Général Daniel A... a délégué à Florent

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CA

3e chambre civile

65b3640f1d7564000872dfa4

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Selon elle, aucune somme n'est plus due par elle à la SARL Coste TP.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01433_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

– condamné la société Qualiconsult est condamnée à garantir la société Coste Architectures à hauteur de 10 % de la somme 53 493,92 euros ; – condamné la société Coste Architectures à garantir les

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CA

4ème Chambre Section 3

69e1c45ecdc6046d47889ecc

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

L'URSSAF fait valoir que les cotisations 2017 ne sont pas visées par la contrainte, et qu'il n'est pas nécessaire de produire le calcul des cotisations pour cet exercice.

Source officielle
CA

Première Présidence

69785867cdc6046d47d5987d

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

La coopérative COSTE CHAUDE s'oppose à la demande et sollicite la condamnation de M. 

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CAA

2ème chambre

DCA_20TL02989_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

7 février 2023

D E C I D E : Article 1er : La requête du centre hospitalier de Florac est rejetée. Article2 : Le centre hospitalier de Florac versera à Me Leturcq, avocat de M.

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fdbcb2eb826fcaa2cf98e8e

Appel

29 janvier 2019

29 janvier 2019

[P] a été engagé, à compter du 18 mars 2002, par la société COSTES GESTION, devenue la société GROUPE COSTES et actuellement société SAINT HONORE, en qualité de responsable des ressources humaines , la

Source officielle
CA

1ère Chambre

679c6f4d0075cc9f2eb1a7b8

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Coste.

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CA

Chambre 1-2

669a018abf9da27f384b0cca

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

ALLIANCE IMMO CONCEPT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Florent LADOUCE Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé

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CA

Cour d'Appel

6253c84fbd3db21cbdd84de6

Appel

28 septembre 2000

28 septembre 2000

n'avait pas la qualité de commerçante ; Attendu que Madame Z... épouse X... verse une déclaration de cessation définitive d'activité à compter du 30 septembre 1998 pour cause de maladie au 30, rue Florent

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CA

Pôle 1 - Chambre 10

63119dc26f0d304f138e5ef1

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Cette saisie-attribution a été dénoncée à la société Renée Costes Immobilier le 15 février suivant.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00999_20230321

Admin. Appel

21 mars 2023

21 mars 2023

Commission de protection des eaux de Franche-Comté ; 3°) de mettre à la charge de l'association Commission de protection des eaux de Franche-Comté la somme de 2 500 euros sur le fondement de l'article

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CA

Cour d'Appel

6253c94bbd3db21cbdd87dbf

Appel

8 février 2006

8 février 2006

SRITEP SA LANGUEDOC ROUSSILLONADD/MJCOUR D'APPEL DE MONTPELLIER CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 08 FEVRIER 2006 APPELANTE :MSA HERAULT Place Chaptal CS 5950134262 MONTPELLIER CEDEX 2 Représentant : la SCPA COSTE

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CA

5e Chambre

5fd9ca2e70e59c0312d509e9

Appel

21 novembre 2019

21 novembre 2019

La CIPAV répond qu'elle a fait une stricte application des textes réglementaires pour calculer les cotisations dues par M. [I]. Elle verse aux débats les tableaux récapitulatifs des cotisations dues.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6035f09b6e6f8a565de8efc2

Appel

27 janvier 2016

27 janvier 2016

La SARL COSTER FRANCE est l'un des leaders sur le marché de la fabrication et de la distribution de composants d'aérosols et de vaporisateurs.

Source officielle