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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8a
68676be2fdaf41a8356be6ed
3 juillet 2025
APPELANT Monsieur [E] [N], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Stéphane AUBERT, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Chloé FABIAN, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES S.A.S. [5
5ème Chambre
6791de5c93ef93c421386b39
22 janvier 2025
V.B.T.P. prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 3] inscrite au registre du commerce et des société d'Epinal sous le numéro 491 475 042 Représentée par Me Farida AYADI de la SCP EST
Chambre commerciale
67f4b11fda16d54af38e62fc
2 avril 2025
SAINT [F] en date du 23 AOUT 2023 suivant déclaration d'appel en date du 10 OCTOBRE 2023 RG n° 2022J00256 APPELANTE : Madame [C] [T] [P] épouse [O] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Fabian
Chambre 1-7
68f1d9079abd0e067a219375
16 octobre 2025
de MARSEILLE sous le n° 058 811 670 dont le siège social est [Adresse 2] (France), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Chloé FABIAN
14e Chambre
61629bb3eaaf44d62f53e844
4 septembre 2013
dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Bernadette AUGE, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Farida
Cour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e0ae
6 juin 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 06 Juin 2011 APPELANTE : Mme Tahia Farida Z... épouse Z...
Chambre 1-4
67ef71618d5c08d4a262e5c8
3 avril 2025
AXA FRANCE IARD demeurant [Adresse 1] représentée par Me Nadège CARRIERE de la SELAS SELAS CENAC CARRIERE & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Lorine FABIANO, avocat au barreau
Chambre Sociale
65a62b09448a370008a72026
15 janvier 2024
DLC COIFFURE [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître Fabiola JULAN de la SELARL AJM AVOCATS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE Madame [D] [R] [Adresse 4] [Adresse
4ème Chambre
DCA_20VE01068_20230912
12 septembre 2023
Par une requête n° 20VE01068 et un mémoire enregistrés les 30 mars 2020 et 23 mars 2021, l'Agence nationale de sécurité du médicament (ANSM), représentée par la SCP Fabiani, Luc-Thaler, Pinatel, avocats
DCA_20VE02318_20230912
6253cacdbd3db21cbdd8c1e0
13 mars 2008
. 31130 BALMA comparant en personne à l'audience Madame Isabelle Y... épouse X... ... 31130 BALMA représentés par la SCP HAMEL FAGOO DUROY, avoués à la Cour assistés de Me Julia FABIANI
6253cbb3bd3db21cbdd8e07a
16 mars 2011
objection adverse ils indiquent que sur la base de ce protocole le Syndicat des copropriétaires LES COLLINES DE SCUDO lot 36 a obtenu l'autorisation d'inscrire une hypothèque sur la villa des consorts FABIANI
1ere Chambre
651d02e8fe8d588318c1adbb
3 octobre 2023
[P] [D] né le 26 mars 1956 à [Localité 15] (Belgique) de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Aurélie FABBIAN de la SCP LEGALP, avocat au barreau de HAUTES-ALPES
Pôle 6 - Chambre 2
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21 mai 2026
: ordonnance du 5 septembre 2025 - conseil de prud'hommes - Formation paritaire d'Evry-Courcouronnes - RG n°00034291 APPELANTE : S.A.S. [1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Farida
60370f3e50c8d1a9caa93401
18 juin 2015
Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Martine MATHIEU-GALLI, Conseiller Madame Florence DELORD, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Farida ABBOU.
Pôle 5 - Chambre 3
616282397a007b88ee15670e
19 juin 2013
APPELANT Monsieur [G] [H] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Vincent RIBAUT de la SCP RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010, avocat postulant ayant pour avocat plaidant Me Farida
9e Chambre B
61632b3581886c8c1bac975a
3 novembre 2011
composée de : Madame Bernadette BERTHON, Président de chambre Madame Brigitte BERTI, Conseiller Madame Françoise GAUDIN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Farida
6253cd6bbd3db21cbdd934c1
9 septembre 2016
Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistée sur l'audience par Me Eric AUDINEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : D0502, substitué sur l'audience par Me Farida
7ème Ch Prud'homale
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3 octobre 2018
Or, le 11/10/2011, en présence de collaboratrices venues du Siège (Fabiola H... et Katia I..., membres élues du CHSCT, et Amélie J... et F...
Chambre sociale TASS
63bfb2445e2fbe7c9004359a
11 janvier 2023
CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : ONZE JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS APPELANT : Monsieur [O] [D] Polyclinique de [Localité 2] RN 193 [Localité 2] Comparant en personne, assisté de Me François FABIANI
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