SEE [B] immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de GAP sous le n° 327 253 696, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse

conditions au plus tard le 30 mai 2004 ; 3 - Vente de la galerie à un tiers en cas de non-réalisation des hypothèses 1 et 2.

en justifier, sur les organigrammes des galeries [L] [H], un courriel de Madame [C] directrice de la galerie [L] [H] à Bruxelles en date du 25 juillet 2011, un courriel de Madame [L] [H] en date du 18

L' appel PRÉTENTIONS DES PARTIES Les SA Gai Logis et Meubles Thiers ont interjeté appel de cette décision par déclaration du 7 décembre 2005.

assignée, -Condamner cette dernière à lui payer les sommes de: * 1 980 euros au titre du remboursement des frais du prothésiste dentaire, * 2 000 euros au titre du temps passé et du manque-à-gagner

[K] avait subi un manque à gagner de 2.618,87 € HT'; - jugeait que la Cogeferm en portait la responsabilité'; - condamnait la Cogeferm à payer à M.

galeries pour sortir le charbon.

559 euros, soit un manque à gagner de 14 340 euros.

-de TV direct distribution « un relevé de compte gagnant » faisant apparaître la liste des 22 chèques gagnés ; en revanche au verso est énoncé le règlement du jeu V410/V430, en caractères parfaitement

145 825,07 euros au titre des dépenses de travaux engagés, 58 053,90 euros au titre des dépenses de fonctionnement, 16 619,50 euros au titre des frais de personnel, 456 310 euros au titre du manque à gagner

Ce prêt était garanti par un gage pris sur une ligne de tronçonnage CNC Paul modèle 14MKL.

Par la suite, il a découvert que l'acheteur du tableau était la galerie Malingue, marchand de tableaux. Selon ordonnance sur requête du 28 décembre 2016, M.

A... suivant acte du 1er décembre 2003 un bail commercial sur un local d'une superficie de 20 m² situé dans la galerie marchande du centre commercial SUPER U à Baule pour une durée de 9 ans moyennant un

; - une expertise avant-dire-droit permettrait d’arrêter le montant de son manque à gagner ; - le calcul de son manque à gagner devant tenir compte du chiffre d’affaires effectivement réalisé pendant

laquelle avons rendu l'ordonnance dont la teneur suit : FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Vu le jugement rendu le 19 mai 2025 par le tribunal judiciaire de Gap

Elle précise qu'elle n'a pas renoncé à son droit de gage sur ledit stock.

La SARL Galerie Joseph KARAM et Associés contestait les termes de ce courrier par lettre du 28 juin 2010. Monsieur [F] [U] a saisi le conseil de prud'hommes de Paris le 23 juillet 2010.

Michel HERVAULT, président de l'association regroupant les antiquaires de la galerie, lui a proposé d'embaucher son fils Hervé.