SELARL B2R & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON INTIMEE : SAS LBDI [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON assistée de la SELARL LALLEMENT

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Monsieur McKEE, Premier Président de la cour d'appel, Madame de la LANCE, conseiller, assesseur, choisie parmi les conseillers, désignée par

a arrêté en 2013, réduire le préjudice allégué par l'Earl des Landes à une somme maximale de 84.107 euros au titre de pertes directes et débouter l'Earl des landes de sa demande d'indemnisation relative

Elle soutient que les moyens soulevés par la CCIT des Landes ne sont pas fondés.

Elle a sous-traité l'exécution de travaux d'électricité à la société Labbe.

ARRET N°255 LM/KP N° RG 24/01417 - N° Portalis DBV5-V-B7I-HB62 SASU DE LAGE LANDEN LEASING C/ S.A.S. JODIN FORM S.E.L.A.R.L.

06 Janvier 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Encadrement N° RG : 13/00293 Copies exécutoires délivrées à : Me Roger BISALU AARPI Cabinet Lanes

jardins em iètent sur la zone N, et que la commune indique elle-même que certaines habitations se trouveront à 68M environ de l’em lacement du corridor écologique, soit une très faible distance, outre

C/ SAS DE LAGE LANDEN LEASING ...

Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANEM

Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANEM

Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANEM

Le 22 décembre 2016, elle a quitté l'agence ABALONE TT LANDES.

LAJE, MARTIN-TOUCHAIS Jugement du T.C.

La société La Grande Lande a une activité d'agence immobilière qu'elle exerce sous l'enseigne Guy Hoquet Immobilier au sein de quatre agences du département des Landes, dont l'une est située à Mimizan.

Y... ont présenté à la société LANDES CUISINES ET BAINS un état de frais d'un montant de 1. 513, 40 euros.

La SASU Prestation Piscines Landes n'a pas constitué avocat.

[H] [G] a fait assigner la S.A La Lande Rééducation en référé aux fins de voir ordonner l'arrêt de l'exécution provisoire de la décision dont appel, de débouter la S.A La Lande Rénovation et d'obtenir

COLAS FRANCE C/ Syndicat des copropriétaires de la résidence [Adresse 10] [Adresse 10] S.A.S. 3D Syndicat SYND TRAIT ORDUR MENAG COTE SUD LANDES (SITCOM COTE SUD DES LANDES) S.A.S.U

La société ADVENTURE LAND ayant cédé ses parts de la société MG2F fin décembre 2005, la société ITI n'a plus travaillé avec cette dernière, à la demande de la société ADVENTURE LAND, à partir de janvier