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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_22VE01884_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Dans le cadre de son objet social, la SNC Ternes 11 a indiqué avoir livré en 2015 des investissements aux sociétés à responsabilité limitée (SARL) Karukera Investissements et Le Boursicot Maillard Informatique
Source officielle8e Chambre A
616355d5bf1fa7f870d2a000
23 juin 2011
23 juin 2011
[P] [Y] [N] [S] [A] [F] [H] [U] [C] [V] SCP [M]-[L]-[Y]-[S]-[W]-[F]- [U]-[V] C/ [X] [W] [J] [M] [H] [G] Grosse délivrée le : à : SCP TOUBOUL SCP COHEN SCP MAYNARD
Source officielleCour d'Appel
6253c9a4bd3db21cbdd88e59
11 décembre 2006
11 décembre 2006
par Maître Emmanuel HERTZ (Avocat au Barreau de NANCY)COMPOSITION DE LA COUR :Lors des débats, sans opposition des parties Président : Madame SCHMEITZKY, Président de ChambreConseiller : Madame MAILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b76f
24 avril 2008
24 avril 2008
représenté par la SCP MAYNARD- SIMONI, avoués à la Cour assisté de Maître Mireille AUBRY, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Monsieur Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b999
21 février 2008
21 février 2008
CENTRALE DIFFUSION Grosse délivrée le : à : MAYNARD TOUBOUL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de TOULON en date du 19 juin 2006 enregistré au répertoire général
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aae3
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Assurances, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, 130 Rue du Faubourg Saint Denis-75466 PARIS CEDEX 10 représentée par la SCP MAYNARD-SIMONI
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea29
28 novembre 2011
28 novembre 2011
patrimoniaux -dit que l'autorité parentale étant exercée conjointement, la résidence habituelle des enfants est fixée chez la mère -dit que le père exercera son droit de visite en lieu neutre COLIN MAILLARD
Source officielle3e Chambre B
60323535dd015b6bb5bd2132
8 mars 2018
8 mars 2018
MAGNALDI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date du 05 Novembre 2015 enregistré au répertoire général sous le n° 13/05501.
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f193
1 mars 2012
1 mars 2012
C/ SA GROUPAMA ASSURANCES Grosse délivrée le : à : la SCP BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE la SCP MAYNARD - SIMONI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance
Source officielleRétention_recoursJLD
668cd24abbc9a118c6c63f9b
8 juillet 2024
8 juillet 2024
NIMES régulièrement avisé ; Vu l'absence du Préfet des Bouches-du-Rhône, régulièrement convoqué, Vu la comparution de Monsieur [F] [P], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Claire MASSARDIER
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6782092efa7a008e5409f38e
10 octobre 2024
10 octobre 2024
président domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Benoit GABORIT de la SELARL MGA, Postulant, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE, substitué par Me Pauline MAILLARD
Source officielle1ère chambre section inst
660cf26a7c1ccb0008628ee9
2 avril 2024
2 avril 2024
Bertrand DUEZ, président de chambre, et Mme Christel MAGNARD, conseiller, ont entendu les conseils des parties en leurs conclusions et explications, puis les magistrats en ont rendu compte à la cour dans
Source officielle3e Chambre A
616263c810de15342de1484e
6 février 2014
6 février 2014
BOUYGUES IMMOBILIER Grosse délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON Me Sylvie MAYNARD Décision déférée à la Cour :
Source officielle1re Chambre A
6162be9199b588421c5e38d4
4 décembre 2012
4 décembre 2012
PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 04 DECEMBRE 2012 O.B N° 2012/ Rôle N° 12/02576 [F] [Z] C/ [P] [C] Grosse délivrée le : à :BOULAN MAYNARD
Source officielle15e Chambre B
616361d3c983b818eb76d328
5 mai 2011
5 mai 2011
POLYCLINIQUE [4] C/ AG2R PREVOYANCE SA ALLIANZ VIE Grosse délivrée le : à : la SCP MAYNARD - SIMONI SCP MAGNAN la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcbb
24 juin 2008
24 juin 2008
SUR LOUP représentée par la SCP MAYNARD- SIMONI, avoués à la Cour, assistée de Me Nathalie SABIANI, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Madame Jeanne Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c265
7 mai 2008
7 mai 2008
des copropriétaires de l'immeuble "L'ISLY", représenté par son syndic en exercice, le CABINET CROUZET ET BREIL ASSOCIATION ACTION ET PARTAGE Grosse délivrée le : à : SCP BLANC SCP MAYNARD
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc71
21 octobre 2008
21 octobre 2008
représentée par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, assistée par Me Daniel VERSTRAETE, avocat au barreau de GRASSE Monsieur Roy Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb18bd3db21cbdd8cd43
6 novembre 2008
6 novembre 2008
CARROSSERIE INDUSTRIELLE TRUCK CENTER Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD SCP PRIMOUT réf 0718010 Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d114
11 mars 2009
11 mars 2009
Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD SCP LATIL réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de HYERES en date du 09 Janvier 2004 enregistré au répertoire général sous
Source officiellePage 22 sur 104
MAINARDI, Thomas Gérard Pierre Eric
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