Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c611
2 avril 2008
2 avril 2008
né le 02 Octobre 1960 à ANGERS (49) ... 49480 SAINT SYLVAIN D'ANJOU Monsieur Michel X..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritier de Mme Michèle X...
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03814_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Une note en délibéré, enregistrée le 24 mai 2024, a été présentée pour la SAS Didier, la SARL Société d'exploitation des établissements Blanc Michel, la SA Comptoir Plus et la SARL Royans Elec.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
670f58464ad0d5ee7d7e5c3c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente
Source officielle1ère Chambre
63b546c2c9018405dfcaacc4
3 janvier 2023
3 janvier 2023
AMBULANCES DEMONET LAURENT RCS de Besancon n°510 858 442 sise [Adresse 6] Représentée par Me Guillaume MONNET de la SCP MONNET - VALLA - BESSE, avocat au barreau de BESANCON S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cdacbd3db21cbdd94188
20 septembre 2018
20 septembre 2018
Monsieur Michel D... né le [...] [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cbf4
22 octobre 2008
22 octobre 2008
Michel Z..., décédé, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89dcd
21 juin 2007
21 juin 2007
Michaël ZINGRAF IMMOBILIEN (M. Z.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88eba
12 janvier 2007
12 janvier 2007
Jean-Michel C..., décédée le 01/07/2004 à PARIS ... 75006 PARIS 2/ Madame Camile C..., prise à titre personnel et en sa qualité de légataire universel de Mme Denise B..., veuve de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6035ee4533877b5421694875
28 janvier 2016
28 janvier 2016
Or, il résulte très largement des échanges entre les parties que des discussions ont précisément porté sur la valorisation de ce droit au bail.
Source officielleChambre Commerciale
6793332e32b173f45a7c8dff
23 janvier 2025
23 janvier 2025
En mai 2020, la société Charpente Cenomane informait le maître d'oeuvre qu'elle était confrontée à des plus values et lui transmettait un devis le 19 mai 2020 faisant apparaître une plus value de 63.095,65
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb5e
12 juin 2008
12 juin 2008
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Mai 2008, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Michèle
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e379
29 juin 2011
29 juin 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Mars 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Jean-Michel
Source officielle1ère chambre civile B
6162c83fb820aa60963d8567
15 janvier 2013
15 janvier 2013
Il en résulte selon l'intimé que les moins values enregistrées ne sont que la conséquence d'un risque que Madame [S] épouse [C] connaissait dès la souscription des contrats.
Source officielle1ère chambre
642fb689cece1704f5747744
6 avril 2023
6 avril 2023
SOFIREC Grosse délivrée le 06/04/2023 à Me Valérie DEVEZE à Me Jean-michel DIVISIA COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 06 AVRIL
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00392_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Délibéré après l'audience du 10 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Vinet, présidente-assesseure, M. Moya, premier conseiller.
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6162678612fe6a3e85a6c847
30 janvier 2014
30 janvier 2014
Commissaire du Gouvernement) en vertu d'un pouvoir général COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Novembre 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Michèle
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6162678812fe6a3e85a6c85e
30 janvier 2014
30 janvier 2014
Commissaire du Gouvernement) en vertu d'un pouvoir général COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Novembre 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Michèle
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163db3321096bcc7de7d112
25 mars 2010
25 mars 2010
[Localité 1] Représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assisté de Me Jacques BERTRAND, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 20 Janvier 2010 tenue par Jean Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cb55bd3db21cbdd8d534
17 septembre 2010
17 septembre 2010
représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, Assisté de Me Michel LAO, avocat au barreau de MARSEILLE Madame Nicole X...
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01515_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
A..., représenté par Me Michel, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2108520 du 19 avril 2024 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d’annuler la décision du 5 août 2021 par laquelle
Source officiellePage 22 sur 99