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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94cfc
31 mai 2021
Pelletier intervenant dans le cadre de l'aide judiciaire ; - condamner M. [B] aux dépens dont distraction à la SELARL T. PELLETIER et consultants.
Pôle 4 - Chambre 5
6a17d411cdc6046d4731332c
27 mai 2026
Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Béatrice IRLANDE, avocat au barreau de PARIS, toque : E0100 INTIMES Monsieur [F] [M] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Ahmed ANTRI-BOUZAR
4eme Chambre Section 1
69cf4b6bcdc6046d47f0d3c0
2 avril 2026
PELLETIER, greffier de chambre FAITS ET PROCÉDURE M.
1ère Chambre
DCA_20VE02146_20220607
7 juin 2022
Bouzar, premier conseiller, - les conclusions de M. Met, rapporteur public, - et les observations de Me Harivel, pour la SAS Brico Dépôt. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_20VE02147_20220607
DCA_21VE00008_20220712
12 juillet 2022
Bouzar, premier conseiller, - les conclusions de M. Met, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
1ere Chambre sect.Civile
633d201562f5393e2eb44ac0
4 octobre 2022
INNOVLINK Représentant : Me Arthur DEHAN de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de REIMS APPELANT Association ASSOCIATION ACOBHA Représentant : Me Thierry PELLETIER de la SELARL PELLETIER
633d201562f5393e2eb44ac2
Chambre Civile
662209779ce1420008389975
18 avril 2024
[R] [N], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Christelle AFFOUE avocat au barreau de Nouméa,substituée par Me PELLETIER du même barreau. INTIMÉ S.C.I.
662209779ce1420008389977
[J] [N], demeurant [Adresse 2] Tous deux représentés par Me Christelle AFFOUE, avocat au barreau de NOUMEA, substituée par Me PELLETIER du même barreau. INTIMÉ S.C.I.
Chambre-1 civile et com.
686763a0a9510a2e90cf25f2
1 juillet 2025
commerce et des sociétés sous le numéro 383 987 625, dont le siège social est [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié de droit audit siège, Représentant : Me Thierry PELLETIER
DCA_20VE03014_20220705
5 juillet 2022
Bouzar, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juillet 2022. La rapporteure, O. A Le président, P. BEAUJARDLa greffière, C.
6253cc6cbd3db21cbdd900e4
29 octobre 2012
.-98890 PAITA représentée par la SELARL PELLETIER-FISSELIER-CASIES M. Gérard Z...
6253ccadbd3db21cbdd90e73
27 décembre 2013
A demande en nullité et/ ou en mainlevée, en suspension ou en exécution d'une saisie mobilière Grosse délivrée Me PELISSON-PIPERAUD, avocat Le vingt sept Décembre deux mille treize la Chambre civile
Pôle 5 - Chambre 4
66fce3ee8d6ea26f688da841
1 octobre 2024
HNC représentée par Me Jean-marc BOCCARA, avocat au barreau de PARIS, toque : B0198 - N° du dossier 26/01/20 Intimées : S.A.R.L.
68f31efa47bd0e19a239d457
17 octobre 2025
PELLETIER ARRET : -CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par C. GILLOIS-GHERA, présidente, et par A.-C.
DCA_21VE00517_20220712
Bouazar, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juillet 2022. La rapporteure, C. A La présidente, O. DORION La greffière, C.
2ème chambre section B
62c52988a2c4236379079a0d
4 juillet 2022
COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nicole GIRONA, Présidente de Chambre, Mme Chantal JACQUOT-PERRIN, Conseillère, Mme Elisabeth GRANIER, Conseillère, GREFFIER : Madame Véronique PELLISSIER
62c52988a2c4236379079a13
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