Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE C
67820ab5d30fbdc4c17b9d03
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Lors de l'examen de la pièce avec le client, nous avons constaté que la pièce n'était pas conforme. Ce défaut sur la pièce est due aux injecteurs sur le moule, qui étaient cassés.
Source officielle4e Chambre A
6162678712fe6a3e85a6c84d
13 février 2014
13 février 2014
selon laquelle elle est plus forte côté ouest ne permettant en aucune manière d'affirmer de façon péremptoire qu'il n'y avait aucune émergence dommageable pour le lot de l'intimé, sauf à occulter les pièces
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01278_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3e chambre
5fca9f6db6587a956a996cab
9 juillet 2020
9 juillet 2020
[W] [Y] est un chemin de terre dont le côté est fait de cailloux et que seule sa partie centrale est plus commodément utilisable.
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4d2
19 novembre 2010
19 novembre 2010
La demande en rejet de pièces et conclusions sera donc écartée.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63b91ab7b63d827c909cac2c
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Nationale, Madame [L] [B], domiciliée en cette qualité audit siège [Adresse 6] Représentée par Me Philippe HONTAS de la SELARL HONTAS ET MOREAU, avocat au barreau de BORDEAUX Assistée de Me Juliette CAILLON
Source officielleCour d'Appel
6253c946bd3db21cbdd87cf9
23 janvier 2006
23 janvier 2006
réalisée en argile à inclusions siliceuses fines sur 2 à 3 centimètres mais que, si ce matériau a bien été retrouvé dans le sondage numéro T6,d'autres sondages n'ont permis de retrouver que de gros cailloux
Source officielleCour d'Appel
6253c947bd3db21cbdd87d24
23 janvier 2006
23 janvier 2006
réalisée en argile à inclusions siliceuses fines sur 2 à 3 centimètres mais que, si ce matériau a bien été retrouvé dans le sondage numéro T6,d'autres sondages n'ont permis de retrouver que de gros cailloux
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01695_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique ; - le code de la sécurité sociale ; - le code de justice administrative.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00529_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Vu : - les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre Sociale
5fdd3346d8b8b39bf2eeeeaa
2 octobre 2018
2 octobre 2018
de passage adressé par la MSA avant le contrôle de l'année 2010, il lui était demandé de tenir à la disposition des contrôleurs les documents nécessaires au contrôle et notamment les grands livres, pièces
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02976_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Mme C... a produit les pièces demandées, qui ont été communiquées.
Source officielle1ère Chambre
6a0d434acdc6046d4744d2aa
19 mai 2026
19 mai 2026
Ce courriel comportait en pied l'identité de l'expéditeur, son adresse de courrier électronique, son numéro de téléphone portable et celui fixe de l'agence.
Source officielle1ère chambre (formation à trois)
DCA_22BX00234_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63c10572bf9fd47c90a136fd
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Sur la demande de rejet des pièces M.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX03864_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
6970c0cacdc6046d471b11f2
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[H] est intervenu, était la moins caillouteuse, étant précisé que celle-ci dispose, depuis 2002, d'une enfouisseuse dont l'objet est précisément d'enfouir sous la terre les pierres et autres obstacles
Source officielle4ème Chambre
6622097c9ce1420008389a1f
18 avril 2024
18 avril 2024
Les pièces versées aux débats démontrent que la société maître d''uvre a été l'interlocuteur de la société CD Ingénierie dès mai 2012 (pièce 5) concernant les modalités de réalisation de l'ouverture du
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
64c35c29f01612d969defe9f
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Directrice nationale, Madame [X] [V], domiciliée en cette qualité au siège [Adresse 6] Représentée par Me Philippe HONTAS de la SELARL HONTAS ET MOREAU, avocat au barreau de BORDEAUX Assistée de Me CAILLON
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00583_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
La requête et les pièces de la procédure ont été communiquées au recteur de l'académie d'Amiens qui n'a pas produit de mémoire. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePage 22 sur 30