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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TROISIEME CHAMBRE
6708c01c445a086e2bcedcab
10 octobre 2024
10 octobre 2024
lorsque la collision s'est produite précisant que le choc a été violent, l'auteur étant sur une roue et en pleine accélération.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2c2
14 mars 2012
14 mars 2012
20200) ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat la SCP MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocats au barreau d'AJACCIO, et Me Jean jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Madame Marie Rose
Source officielle4e Chambre A
60336058d30e9211661271c3
29 juin 2017
29 juin 2017
° 15/19906 [M] [Z] épouse [A] [T] [W] [Z] [W] [L] [W] [V] [Z] C/ [D] [Y] [A] [U] Commune [Localité 1] Grosse délivrée le : à : Me Yves ROSE
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02893_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
d'annuler l'arrêté du 18 octobre 2021 par lequel la préfète de la Somme a refusé de l'autoriser à exploiter un parc éolien composé de six aérogénérateurs situé sur le territoire des communes de Fresnoy-lès-Roye
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd8955c
26 février 2007
26 février 2007
Jugement du Tribunal de Grande Instance de POINTE-A-PITRE, décision attaquée en date du 19 Août 2004, enregistrée sous le n 03 / 0080 APPELANTS : Madame Ajaxine Maximin X... ... 97115 SAINTE-ROSE
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c12
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 22 Mars 2012 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de CRETEIL RG no 11-00807 APPELANT Monsieur Emmanuel X... ... 94240 L'HAY LES ROSES
Source officielleChambre 3-1
626b80c0d1fb03057d9a4ea8
28 avril 2022
28 avril 2022
golf ; maillots de rugby ; tuniques ; cache-corsets ; tenues de jogging ; combinaisons de ski; tricots ; pulls ; chandails ; pull-overs ; cardigans ; pantalons ; jeans ; pantalons de sport ; shorts; robes
Source officielle15e Chambre A
60335f34bca799104dce3c72
29 juin 2017
29 juin 2017
Vu les conclusions communiquées le 5 décembre 2017 par le syndicat des propriétaires de l'immeuble Rose Lawn qui demande à la cour de Constater que le syndicat des copropriétaires Rose Lawn n'a été
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162da6bdda066944ee0e823
9 octobre 2012
9 octobre 2012
concerne leurs flacons, leurs emballages, leurs noms et que de plus les caractéristiques revendiquées par CHRISTIAN DIOR PARFUMS à savoir un flacon rectangulaire agrémenté d'un n'ud et un emballage rose
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
5fdaba5009ca9b4ba5d5eb9a
29 mai 2019
29 mai 2019
Ce document rédigé par le juriste de la société, à la demande du président du directoire, intitulé 'synthèse risque du dossier ROME STOCKHOLM', relate, d'une part, les pièces visées par la société ROME
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e56d
9 août 2011
9 août 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE DE REFERE DU NEUF AOUT DEUX MILLE ONZE AVANT DIRE DROIT Audience publique tenue par Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller, le Premier Président empêché
Source officielle10e Chambre
61627b5092e3db741f85702a
9 mai 2012
9 mai 2012
Il ajoute qu'il a vu le camion virer pour entrer dans la cité du [7] et que la cabine et les roues avant étaient déjà dans la cité, que le motard a freiné au dernier moment, que la moto s'est soulevée
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03022_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
sur le revenu auxquelles ils ont été assujettis au titre des années 2012 et 2014 à raison de la plus-value de cession des droits sociaux détenues dans la société à responsabilité limitée (SARL) Les Roses
Source officielle2e chambre sociale
64534cbf37f394d0f8f66610
3 mai 2023
3 mai 2023
Elle a été retrouvée seule, errant en robe de chambre à l'extérieur de son domicile.
Source officielle8ème chambre
5fdc544b19490078480aa3c2
4 décembre 2018
4 décembre 2018
Représenté par la SCP DESILETS ROBBE ROQUEL, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE Mme Anna Y... épouse X... [...] [...]
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02269_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire, enregistrés les 11 août 2020 et le 21 janvier 2021, le syndicat Sud Santé-Sociaux du Rhône, représenté par la SCP Desilets Robbe Roquel, agissant
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01184_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 mai 2021, et des mémoires, enregistrés les 30 novembre 2021 et 5 janvier 2022, la société Lidl, représentée par Me Alexia Robbes, demande
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1db
5 mars 2012
5 mars 2012
né le 22 Octobre 1962 à LYON (69006) ... 69400 VILLEFRANCE SUR SAONE représenté par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON assisté de la SCP CEVAER - DESILETS ROBBE, avocats au barreau de LYON
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd89672
15 novembre 2007
15 novembre 2007
Z..., Jean-François F..., Rose J..., Gabrielle P... N...
Source officielleCour d'Appel
6253c9cebd3db21cbdd8944c
8 août 2007
8 août 2007
par application de l'article 700 du nouveau code de procédure civile, Soutenant que : -il n'a pas vendu le véhicule litigieux, -le chèque de 290 000 francs a été établi pour la vente du véhicule ROBUR
Source officiellePage 22 sur 377