COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-8 ARRET SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 09 JANVIER 2020 N°2020/14 N° RG 19/03274 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BD3GK SCI

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-4 ARRET SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 11 AVRIL 2024 N°2024/ Rôle N° RG 23/01260 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKVIN [Z]

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-1 ARRÊT SUR RENVOI APRES CASSATION DU 04 AVRIL 2023 N° 2023/ 127 Rôle N° RG 22/12297 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKAB6 [O] [K] SA ALLIANZ

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 27 AVRIL 2017 N°2017/306 JLT/FP-D Rôle N° 16/10166 SARL SALONS PRESTIGE

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION DU 10 MAI 2012 FG N° 2012/307 Rôle N° 11/08040 [G] [R] [A] [M] [R] GFA GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-1 ARRÊT SUR RENVOI APRES CASSATION DU 23 OCTOBRE 2025 N° 2025/ Rôle N° RG 22/10736 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ2AI [J] [C] S.A.

Sociale -Section B ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION DU JEUDI 02 JUILLET 2020 DECLARATION DE SAISINE DU 06 décembre 2018 sur un arrêt de cassation du 10 octobre 2018 n° de pourvoi 17-13.418 Recours

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre A ARRET SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 20 OCTOBRE 2016 N°2016/ Rôle N° 15/01675 Société PALM TER C/ SA CMA

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT N°11 DU QUINZE JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE AFFAIRE N° : N° RG 21/01326 - N° Portalis DBV7-V-B7F-DMOU Décision déférée à la Cour : Arrêt

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT N° DU QUINZE JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE AFFAIRE N° : N° RG 21/01324 - N° Portalis DBV7-V-B7F-DMOQ Décision déférée à la Cour : Arrêt de

à la Cour :Arrêt de renvoi après cassation de l'arrêt de la cour d'appel de Basse-Terre du 21 Janvier 2019 statuant sur appel du jugement du Conseil de Prud'hommes de Pointe-à-Pitre - section commerce

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-4 ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION DU 03 NOVEMBRE 2022 N° 2022/ 266 Rôle N° RG 22/00089 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BIUFG [Y] [G] épouse

ET MIHAJLOVIC AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1èRE CHAMBRE CIVILE ARRET SUR RENVOI DE CASSATION DU MARDI 30 OCTOBRE

Décision déférée à la Cour : arrêt de renvoi après cassation rendu le 22 mars 2012 par la Chambre Sociale de la Cour de Cassation, sur pourvoi d'un arrêt rendu le 12 octobre 2010 par le Pôle 6 chambre

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-1 ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT AU FOND DU 29 MAI 2026 N°2026/117 Rôle N° RG 25/06648 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO34G [Y] [B]

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre A ARRET SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT MIXTE DU 02 NOVEMBRE 2012 N°2012/ 428 Rôle N° 11/01877 [Y] [T] épouse [U] C/ [X]

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COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre B ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION DU 25 MARS 2016 No 2016/ 659 Rôle No 15/ 08071 Antoine X...

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre B ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION DU 25 MARS 2016 No 2016/ 661 Rôle No 15/ 08073 Daniel D'X...

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre B ARRÊT SUR RENVOI DE CASSATION DU 25 MARS 2016 No 2016/ 660 Rôle No 15/ 08072 Joseph C...