- plinthes : manque une plinthe côté comptoir séparatif, grosses coulures de peinture. - plafond : jauni, gros débords de peinture, 4 traces.

PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 02 JUILLET 2014 J.V N° 2014/ Rôle N° 13/02874 [G] [I] [M] veuve [F] C/ [D] [Z] SCA FINANCIERE SOFIC Grosse

et de détail au regard de son chiffre d'affaires, réaliser à proportion égale du commerce de gros et de détail, et vendre aussi bien en grosse quantité aux professionnels, qu'au détail à ces mêmes professionnels

PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 11 JANVIER 2013 N° 2013/ 014 Rôle N° 11/06740 SCI LE PEYNIBLOU C/ [T] [H] [Y] [E] épouse [H] Grosse

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 05 JUILLET 2012 D.D-P N° 2012/472 Rôle N° 11/16446 [Y] [C] C/ [M] [E], [A] [L] Grosse

C/ Syndicat des Copropriétaires LE RIVIERA Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date

CAISSE PRIMAIRE D' ASSURANCE MALADIE DES ALPES MARITIMES Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE

Grosse délivrée le : à : Me C... Me M... D...

Chambre C ARRÊT AU FOND DU 31 MARS 2016 N° 2016/ 215 Rôle N° 13/14676 [C] [D] C/ CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR Grosse

À LA COUR : Ordonnance de référé rendue par le président du tribunal de grande instance de Grasse en date du 31 mars 2014 enregistrée au répertoire général sous le N° 13/01961.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 08 NOVEMBRE 2013 N° 2013/541 Rôle N° 13/05824 SA SYGIBE C/ [B] [W] Grosse délivrée

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 04 OCTOBRE 2013 N° 2013/462 Rôle N° 13/03006 [F] [Y] [N] C/ SA BANQUE DI LUGANO Grosse

La Société GERANCE GENERALE FONCIERE a saisi le Juge des Référés de GRASSE qui a ordonné une expertise qui a été déposée le 17 novembre 2008.

Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 14 novembre 2006 enregistré au répertoire général sous le no 06 / 04297.

de GRASSE en date du 07 Novembre 2005 enregistré au répertoire général sous le no 03 / 02916.

la possibilité d'un gros enfant a été évoquée ; qu'elle a ensuite été confirmée par le docteur Z..., gynécologue, trois semaines avant terme ; - que l'accouchement a été déclenché le 9 mai 1995 pour

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e chambre A ARRÊT AU FOND DU 16 AVRIL 2015 N° 2015/189 Rôle N° 14/11090 [J] [Z] [W] [P] C/ [Q] [F] Grosse délivrée

D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 15 NOVEMBRE 2012 N°2012/683 AB Rôle N° 11/15679 SCI SABIA C/ [U] [C] [Y] épouse [L] Grosse