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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9e1bd3db21cbdd896fe

Appel

15 mai 2007

15 mai 2007

Alain X... l'avantage en nature correspondant. Parallèlement à la procédure de licenciement, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur D... Christian, le 13 Juillet 2005c/Monsieur C

6253c939bd3db21cbdd879e6

Appel

5 janvier 2006

5 janvier 2006

Le Hameau de Phoebus par Alain C... sont diffamatoires, *] juger que Alain C... s'est rendu coupable à l'encontre de Christian D... et de la S. A. R. L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd91637

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

Alain Ernest Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd91070

Appel

4 février 2014

4 février 2014

C/ Alain Y..., Michel Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca03bd3db21cbdd89d24

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

C / Alain Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c863bd3db21cbdd8523b

Appel

7 novembre 2000

7 novembre 2000

Alain Jugement du C.P.H. ANGERS du 14 Décembre 1998.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe7bd3db21cbdd8e95f

Appel

22 novembre 2011

22 novembre 2011

fait de la carence de monsieur Alain X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c7bd3db21cbdd8934e

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

Gabriel A... à son petit fils Alain sont retournées dans le patrimoine de M. Gabriel A... du fait du décès de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912ca

Appel

19 mars 2014

19 mars 2014

Alain X... et monsieur Olivier Y... de leur demande au titre de l'article 700 du Code de procédure civile.

Source officielle
CA

2e Chambre

616323173dbed56e5e2c2f74

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

Alain BIAU Concept et celui passé par la S.A.R.L. Alain BIAU Concept à la S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccebd3db21cbdd91509

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

Alain Roger Michel X... C/ M. Jean-François Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e6c

Appel

31 janvier 2007

31 janvier 2007

Par déclaration du 10 février 2006 Alain X...relevait appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca66bd3db21cbdd8aee5

Appel

14 février 2008

14 février 2008

Le 16 novembre 2001 un brevet a été déposé par cette société auprès de l' INPI dont les co- inventeurs étaient : Monsieur Alain X..., Monsieur Jean C... et Monsieur Alain D....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c67d

Appel

19 septembre 2008

19 septembre 2008

.- de BAGNOLET DEMANDEUR Monsieur Alain X... demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3fbd3db21cbdd8d2c3

Appel

10 décembre 2009

10 décembre 2009

Alain H... ne se défendait pas. Il " tapait partout " cassait différents matériels. Il quittait l'estrade et entendait Alain H... l'appeler " Ninou ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caefbd3db21cbdd8c7be

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

(auteur d'Alain A... pour la parcelle BD 120) relatifs aux deux fonds servants mentionnent une servitude de passage dont peut seulement se prévaloir Alain X... ; Que doit être relevé le fait que le

Source officielle
CA

4ème Chambre

633fc38ee633183e2ee17c5b

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

La société Alain David La société Alain David a choisi et commandé les profilés auprès de la société SMS, les a assemblés puis posés. Les désordres sont imputables à ses travaux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caebbd3db21cbdd8c722

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

DEMANDEUR AU DÉFÉRÉ Monsieur Alain X...

Source officielle
CA

Opp. Taxes

5fddfb55b1f7cf9c4f362a02

Appel

10 juillet 2018

10 juillet 2018

DEMANDEUR Maître Alain-David X..., demeurant [...] représenté par Me B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90cbd3db21cbdd8717f

Appel

16 novembre 2004

16 novembre 2004

Mars 2003 par le Tribunal d'Instance de NEUILLY SUR SEINE Nä chambre : Nä Section : Nä RG : 618/01 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jean-Pierre BINOCHE SCP JUPIN & ALGRIN

Source officielle

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Créations

MENDIL ALGRAIN, Ramy

SIREN 994442911Greffe du Tribunal de Commerce de Salon-de-Provence

30/11/2025

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Modifications diverses

ALGRAIN, Anthony, Ange, Philipe

SIREN 534069554Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Pierre

16/10/2025

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Créations

ALGRAIN, Anthony, Ange, Philipe

SIREN 534069554Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Pierre

24/09/2025

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Immatriculations

ALGRAIN, Martial

SIREN 480226539Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

13/03/2024

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Radiations

ALGRAIN, Thierry,, Marcel

SIREN 349962829Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

23/07/2023

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