Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
653b586e502b828318c4e1be
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Elles se plaignent d'engins bruyants, d'odeurs de gaz d'échappement voire de brûlages de déchets avec la propogation de fumées toxiques, parfois tôt le matin, par des employés qui chargent des camions
Source officielleChambre 4-2
6364ba14e405357f749ea45c
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Il m'a notamment été rapporté: - que si je ne vous donnais pas 10.000 € vous alliez brûler le dépôt et ce sur un ton intimidant et agressif, - que vous alliez m'attendre à la sortie de chez moi pour
Source officielleChambre des Terres
62849080498a54057d102ef7
12 mai 2022
12 mai 2022
Madame [FV] [TX] a précisé devant le premier juge que : «Je venais de [Localité 26] ; ma maison avait brûlé et j'ai cherché un terrain. J'ai trouvé ce terrain qui était libre.
Source officielle1ère Chambre civile
6274bbab2799a9057d5dcf03
5 mai 2022
5 mai 2022
En tout état de cause le recel impose la démonstration dans l'élément intentionnel qui ne saurait se déduire de ce qu'elle a brûlé des documents après le décès de sa mère.
Source officielle1ère Chambre
670f58514ad0d5ee7d7e5ce4
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Les consorts [V] [D]-[W] ne justifient pas que le boîtier d'alimentation a brûlé.
Source officielle4eme Chambre Section 2
67ef68bf6b85edc07d345488
3 avril 2025
3 avril 2025
L'employeur reproche ainsi à la salariée d'avoir servi une soupe trop chaude dans des conditions où des enfants ont été brûlés, dont un a subi un jour « d'arrêt », la cour observant que si cet enfant n'est
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed3c
16 novembre 2011
16 novembre 2011
X... avait menacé de brûler les locaux de la société, devant M. M.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
62c52995a2c4236379079b32
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Au cours de la rencontre, Monsieur [P] a été brûlé au dos par un fumigène, engin pyrotechnique.
Source officielle3e chambre civile
6364bbade405357f749eaab2
3 novembre 2022
3 novembre 2022
12 juin 2017 constatant que sont entreposés de manière désordonnée sur le terrain voisin divers véhicules qui sont en mauvais état apparent, qu'une vieille brouette métallique est remplie d'ordures brûlées
Source officielleChambre 4-8a
6979fb40cdc6046d47f8d921
27 janvier 2026
27 janvier 2026
ses fonctions de délégué syndical l'amenaient à visiter les ateliers mécaniques qui étaient insalubres à cause des fumées que les machines-outils dégageaient et dont émanait une odeur âcre d'huile brûlée
Source officielle2ème Chambre civile
697c693acdc6046d473a37a6
29 janvier 2026
29 janvier 2026
défectueuse du convertisseur par méconnaissance des spécificités techniques du matériel, et qui s'étonne qu'elle n'ait pas changé de marque et de puissance d'un convertisseur pour réparer celui qui avait brûlé
Source officielleChambre 4-8
63ca420a9066fd7c90fc2301
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Le certificat médical initial établi le 14 octobre 2014 par le professeur [L], praticien au Centre des brûlés [5] de l'hôpital de [6] de [Localité 7], fait état de « brûlures électriques et thermiques
Source officielle1ère ch. civile
627ca8b24781dc057dee7d4d
11 mai 2022
11 mai 2022
bains, relevée le 7 octobre 2014 par Me [V], huissier de justice mandaté par les appelants, en présence du gérant de la société Europe Plomberie Chauffage, confirme la survenue d'un refoulement de gaz brûlé
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NHFU S.A.S. LODIPROc/S.A
6549e2e6bc1a528318e09674
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Elle a également démarché le Lycée professionnel Henri Brulle à qui elle a adressé un devis.
Source officielleCh. civile et commerciale
68f31efc47bd0e19a239d475
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[W] a déclaré qu'en s'engageant sur une voie nationale son véhicule a calé, qu'un voyant moteur est apparu, qu'il a constaté une fumée et une odeur de brûlé sortir du capot du véhicule.
Source officielle12e chambre
5fdb992663fb1577b938676e
19 février 2019
19 février 2019
[K] et ayant pour objet 'franceline société Villepeau' que le traitement à la menthe financé par le liquidateur a brûlé le dessus des caisses dans le frigo.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT00919_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
B, affecté à l'entretien des espaces verts, qui ne conteste pas que la haie d'un particulier a brûlé après qu'il a utilisé un désherbeur thermique, engendrant plus de 19 000 euros de dégâts, soutient de
Source officielleCour d'Appel
6253c84cbd3db21cbdd84d07
18 mars 1998
18 mars 1998
Nous avons brûlé une sainte" tandis qu'un souffleur crie : "Non !" "Pourquoi m'as-tu abandonné "ducon !"
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd857f1
26 octobre 2001
26 octobre 2001
violation des règlements du "POS" et du Parc Naturel; qu'il justifie de son préjudice directement lié au défrichement lui-même et à ses suites immédiates, bruits, pollution par hydrocarbure pour faire brûler
Source officielleCour d'Appel
6253c8c1bd3db21cbdd862eb
7 mars 2002
7 mars 2002
INTIMEE: Madame Marie Josée Y... divorcée Z... 8 chemin de la brûlerie 49730 TURQUANT Aide Juridictionnelle Totale du 26 février 2001 n0 00/7103 Convoquée, Présente, assistée de Maître Jean BROUIN, avocat
Source officiellePage 23 sur 47
SCI BRULAS
21/05/2026
Voir →
TRANSPORTS BRULAS
05/04/2026
Voir →
PEPINIERES DE BRULAS
10/03/2026
Voir →
TRANSPORTS BRULAS
05/03/2026
Voir →
HOLDING FREDERIC ET PIERRE BRULAS
26/02/2026
Voir →