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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9dd
16 juillet 2012
16 juillet 2012
Jacques FOUASSE, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère. qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c31a
18 février 2008
18 février 2008
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 03 Décembre 2007, devant : Monsieur LARQUE, Président chargé du rapport Madame TRIBOT LASPIERE, Conseiller Monsieur FOUASSE
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a05b
24 septembre 2007
24 septembre 2007
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 04 Juin 2007, devant : Monsieur LARQUE, Président chargé du rapport Monsieur FOUASSE, Conseiller Monsieur DARRACQ
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a090
24 septembre 2007
24 septembre 2007
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 04 Juin 2007, devant : Monsieur LARQUE, Président chargé du rapport Monsieur FOUASSE, Conseiller Monsieur DARRACQ
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL00428_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Il ressort des pièces du dossier que le projet s'insère dans le quartier du musée des Beaux-Arts et de la Cité-Foulc à Nîmes, à proximité immédiate du cœur historique de l'Ecusson.
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4ea
16 avril 2012
16 avril 2012
Jacques FOUASSE, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, rapporteur. qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb6a
24 septembre 2012
24 septembre 2012
Jacques FOUASSE, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a938
8 janvier 2008
8 janvier 2008
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 13 Novembre 2007, devant : Monsieur BERTRAND, Président Monsieur FOUASSE, Conseiller Monsieur Z..., Vice-Président
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa1a
5 novembre 2007
5 novembre 2007
l'article 450 du nouveau code de Procédure Civile * * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 24 septembre 2007, devant : Monsieur LARQUE, Président Monsieur FOUASSE
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8babc
31 mars 2008
31 mars 2008
Procédure Civile * * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 04 février 2008, devant : Monsieur LARQUE, Président Madame TRIBOT LASPIERE, Conseiller chargé du rapport Monsieur FOUASSE
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8ab95
20 décembre 2007
20 décembre 2007
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 06 Novembre 2007, devant : Monsieur BERTRAND, Président chargé du rapport Madame TRIBOT LASPIERE, Conseiller Monsieur FOUASSE
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f831
4 juin 2012
4 juin 2012
Jacques FOUASSE, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, rapporteur. qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
68e9e488154299c7318fb3be
10 octobre 2025
10 octobre 2025
SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075 assistée de Me Anne-Laure DENIZE de la SELARL Anne-Laure DENIZE, avocat au barreau de PARIS, toque: D276 susbstituée par Me Marie FOUACE
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0d9bc25a97f0381f4e3c
4 avril 2014
4 avril 2014
si 47 % des sondés âgés de 15 ans et davantage déclarent avoir entendu parler de la commune de Laguiole, pour 92 % ce nom évoque un couteau et pour 18 % un fromage, les deux autres items évoqués (la fouace
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8f9f4
16 juillet 2012
16 juillet 2012
Jacques FOUASSE, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, rapporteur. qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8f9f8
16 juillet 2012
16 juillet 2012
Jacques FOUASSE, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, rapporteur. qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8f9f1
16 juillet 2012
16 juillet 2012
Jacques FOUASSE, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, rapporteur. qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8f9f2
16 juillet 2012
16 juillet 2012
Jacques FOUASSE, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, rapporteur. qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8f9f3
16 juillet 2012
16 juillet 2012
Jacques FOUASSE, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, rapporteur. qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8f9f5
16 juillet 2012
16 juillet 2012
Jacques FOUASSE, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, rapporteur. qui en ont délibéré.
Source officiellePage 23 sur 24