APPELANTE Société CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL VENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE NANCEENNE VARIN BERNIER N° SIRET : 542 016 381 ayant son siège au [Adresse 5] Représentée par Me Michel KAUFMAN

Michaël Kauffmann, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe, le 10 janvier 2023.

Mickaël Kauffmann, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 mai 2022.

B, représenté par Me Uzan Kaufmann, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision du 20 juin 2018 en ce qu'elle a rejeté sa demande relative à l'infirmité d'hypoacousie

Michaël Kauffmann, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 juin 2022.

Michaël Kauffmann, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 mai 2023.

Michaël Kauffmann, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Michaël Kauffmann, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 octobre 2022.

[J] du 5 mai 2008 qui se plaint d'avoir à corriger de multiples erreurs d'exécution, un courriel du 5 septembre 2008 de la société KAUFMAN ET BROAD qui se plaint de problèmes de qualité sur les documents

de 2,90 mètres minimum ; Attendu que Monsieur [O] [J] a cédé ses parts et obligations dans le cadre de la promotion immobilière litigieuse à la SNC Beausoleil Bella Vista, affiliée à la société Kauffman

Michaël Kauffmann, rapporteur public, - les observations de Me Achou-Lepage, représentant M. B, et de Me Krebs, représentant la commune d'Arès. Considérant ce qui suit : 1. M.

Michaël Kauffmann, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe, le 9 janvier 2024.

Kauffmann, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.

Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de M. B, représentant le ministère de l'éducation nationale et de Me Latour, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Kauffmann, rapporteur public ; - et les observations de Me Bertin, représentant M. B.... Une note en délibéré présentée pour Monsieur B... a été enregistrée le 15 décembre 2025.

Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Sure, représentant Mme C..., et de Me Roncin, représentant la commune de Mézin. Considérant ce qui suit : 1.

Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Fontaine, représentant Mme A B. Considérant ce qui suit : 1.

Kauffmann, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M. A...

Michaël Kauffmann, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2023.