(Hauts-de-Seine), 2 / de la société anonyme Kaufman and Broad, ayant son siège ...

______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Kaufman

broad, Kaufman & broad Côte d'Azur, Kaufman & broad Méditerranée, Kaufman & broad Rhône-Alpes, Kaufman & broad Promotion 1, du chef de dénonciation calomnieuse.

Selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 28 septembre 2023) et les productions, la société Kaufman et Broad promotion 8 (la société Kaufman et Broad) a fait construire un immeuble collectif d'habitation aux

La société Kaufman & Broad a été justement déboutée de toutes ses demandes.

profit : 1 / du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), dont le siège est ..., 2 / de la Caisse industrielle d'assurance mutuelle (CIAM), dont le siège est ..., 3 / de la société Kauffman

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 5 FÉVRIER 2026 La société Kaufman

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 22 septembre 2020), rendu en référé, la société Kaufman et Broad promotion 3 (la société Kaufman et Broad) a vendu à M. et Mme [R], d'une part, et à M. et Mme [E], d'autre

X... a été engagé par la société Kaufmann électricité comme apprenti le 9 octobre 2001 ; que le 19 octobre 2001, il a été victime d'un accident de la circulation alors qu'il se rendait, dans le cadre de

X..., dont 506 759,32 francs sur les chantiers Kaufman and Broad, cette dernière somme correspondait à la quote part des fournitures Agora dans le prix forfaitaire convenu aux marchés de papiers peints

liquidateur, de la société ICS, le Bureau Véritas et Me Y..., ès qualités de liquidateur de la société Caillette et Dony ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 3 avril 2003) que la société Kaufman

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 22 JANVIER 2026 I- La société Kaufman

la société SPIF a assigné la société Jean Ache en dommages-intérêts pour violation de l'obligation contractuelle qui lui imposait de lui proposer préalablement ce qu'elle avait proposé à la société Kaufman

à l'encontre des sociétés KAUFMAN &BROAD PROMOTION 1, KAUFMAN & BROAD COTE D’AZUR, l’AUX1LlAIRE prise en sa qualité d’assureur de la société B & G INGENERIE, - condamner in solidum les sociétés KAUFMAN

JUGEMENT PRONONCE LE 21 mai 2026 4ème CHAMBRE RG n°2026F00862 DEMANDEUR SA EDF [Adresse 1] comparant par Me William MAXWELL [Adresse 2] [Courriel 1] et par SAS EOS FRANCE 19 [Adresse 3] DEFENDEUR SNC KAUFMAN

SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 8 C/ S.A.

GEMIE SARL KAUFMAN ET BROAD PYRENEES ATLANTIQUES SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION 3 Société ENTREPUENTES SL Grosse délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

une volonté non équivoque des colotis de donner une valeur contractuelle aux dispositions des documents d'urbanisme y étant reproduites, quand elles avaient seulement vocation à protéger la société Kaufman

responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre les arrêts rendus les 23 novembre 2017 et 26 avril 2018 par la cour d'appel de Toulouse (3e chambre), dans le litige l'opposant à la société Kaufman

[X] [B] et la SARL BP2C de toutes leurs demandes formulées à l'encontre de la société Kaufman et Broad Promotion 4, - rejeter toute demande de condamnation formulée à l'encontre de la société Kaufman