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1 065 résultats pour « Klein Finger »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c3b

Appel

23 octobre 2013

23 octobre 2013

- signé par Monsieur Jacques BICHARD, président et par Madame Noëlle KLEIN, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

1re Chambre A

60375c17c32b6c39a9e8b8b6

Appel

7 avril 2015

7 avril 2015

APPELANTS Maître [P] [F] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 1], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Philippe KLEIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1bbd3db21cbdd8f25e

Appel

13 mars 2012

13 mars 2012

Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

686dfb14002316e0ca848f78

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

HF MUSIC STUDIO [Adresse 3] [Localité 9] Représentées par la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assistée de Me Anaïs BARUSTA substituant Me Estelle CIUSSI de la SCP KLEIN

Source officielle
CA

2e Chambre

60364902174c6baa7a4c8c30

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

de la SCP KLEIN, avocat au barreau de NICE Maître [G] [X] Pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société ARENYS SARL désigné par jugement du Tribunal de Commerce d'AIX EN PROVENCE du 22

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0fbd3db21cbdd8f001

Appel

4 janvier 2012

4 janvier 2012

. - signé par Monsieur Didier PIMOULLE, président, et par Madame Noëlle KLEIN, greffier présent lors du prononcé. LA COUR, Vu l'appel relevé par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb51bd3db21cbdd8d4e8

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

Vous avez par courrier en date du 19 juin 2008 informé la Société de la fin de votre congé parental d'éducation et de votre souhait de reprendre votre travail.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8ef0c

Appel

6 décembre 2011

6 décembre 2011

Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f348

Appel

3 novembre 2009

3 novembre 2009

Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

64379d839477fe04f5cc6331

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

[Y] né le 30 Octobre 1939 à [Localité 5] (ALGÉRIE) [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Jean-Pierre RIBAUT-PASQUALINI de la SCP RIBAUT-PASQUALINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Pascal KLEIN

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6162f6f7b807dfe813d2977e

Appel

6 décembre 2011

6 décembre 2011

Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

61636ee377a1403986670c21

Appel

17 mai 2011

17 mai 2011

PARIS à compter du 3 janvier 2011, de l'article R 312-3 du Code de l'organisation judiciaire et en remplacement d'un membre de cette chambre dûment empêché Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

61637ed56fb0a05a234bb1e6

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré MINISTERE PUBLIC Madame Martine TRAPERO, avocat général, a déposé des conclusions écrites Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163c2bc1a5f0a71dc3c913c

Appel

1 juin 2010

1 juin 2010

 : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Mme Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163c2bc1a5f0a71dc3c913d

Appel

1 juin 2010

1 juin 2010

Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163c2bc1a5f0a71dc3c913e

Appel

1 juin 2010

1 juin 2010

Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163c2bc1a5f0a71dc3c913f

Appel

1 juin 2010

1 juin 2010

Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163c2bc1a5f0a71dc3c9140

Appel

1 juin 2010

1 juin 2010

Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163c2bc1a5f0a71dc3c9141

Appel

1 juin 2010

1 juin 2010

Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163c2bc1a5f0a71dc3c9142

Appel

1 juin 2010

1 juin 2010

Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN

Source officielle

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