Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c94cbd3db21cbdd87e0b
2 février 2006
2 février 2006
GENICON P., GENICON S., avoués assistée de Me Claude PIERRE, avocat INTIMÉS : Monsieur Sylvain X... 2 rue du Mottais 56800 LOYAT représenté par la SCP GUILLOU & RENAUDIN, avoués assisté de Me Emmanuel NGUYEN
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88eae
21 décembre 2006
21 décembre 2006
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN. ARRET : Contradictoire, -prononcé publiquement par Monsieur DELANNE, Président.
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba0e
13 mars 2008
13 mars 2008
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616243c91217cad6c01649fa
15 novembre 2013
15 novembre 2013
Greffier lors des débats : Monsieur Truc Lam NGUYEN.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
603580325c2a67a582a3c7ca
13 avril 2016
13 avril 2016
Adresse 3] [Adresse 11] Né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 1]) Représenté par Me Marc QUILICHINI, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque: PB089 Ayant pour avocat plaidant Me Thikim NGUYEN
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02046_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Frémont, rapporteur public, - et les observations de Me Nguyen, représentant la communauté d'agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162fde33ebbdffcbea6a98f
6 octobre 2010
6 octobre 2010
dans le délibéré de la Cour, composée de: Monsieur Jean DUSSARD, président Madame Marie-Paule RAVANEL, conseillère Madame Anne BOULANGER, conseillère GREFFIER lors des débats : Monsieur Truc Lam NGUYEN
Source officielleCour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854b4
15 mars 2001
15 mars 2001
.: Monsieur NGUYEN Khac-Tan A...: Madame B...
Source officielleCour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854bf
1 mars 2001
1 mars 2001
.: Monsieur NGUYEN Khac-Tan B...: Madame MESLIN Sylvie Madame Michèle C..., Greffier lors des débats et Madame Agnès D..., Agent Administratif faisant fonctions de Greffier lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c7bd3db21cbdd863f0
3 octobre 2002
3 octobre 2002
. : Monsieur NGUYEN Khac-Tan GREFFIER C... : Madame Michèle D..., Greffier lors des débats et du prononcé. MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd86810
9 septembre 2003
9 septembre 2003
D ARRET DU 9 SEPTEMBRE 2003 (N° , pages) PARTIES EN CAUSE : SOCIETE SOUDI 31, rue René Pouteau 77000 MELUN APPELANTE représentée par Maître NGUYEN-GUENEE avocat au barreau d'Evry Mademoiselle Sylvie X.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6163820796ce96677bf0fdc4
13 octobre 2010
13 octobre 2010
Truc Lam NGUYEN ARRÊT : CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues
Source officielleCour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa7f
5 février 2008
5 février 2008
PASSERA, avoués à la Cour assisté de Me Kiet NGUYEN, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME (E / S) Monsieur Robert Y... ... 31300 TOULOUSE représenté par la SCP RIVES- PODESTA, avoués à la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92aba
10 novembre 2015
10 novembre 2015
Madame Dominique X... ... 89000 AUXERRE comparante assistée de Maître CHIMAY, avocat ET : Madame Vanessa C... ... 35500 VITRE comparante assistée de Me Noelle de MONCUIT, Selarl DE MONCUIT NGUYEN
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT03298_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
B et de Me Nguyen, substituant Me Soublin, pour la commune de Feuguerolles-Bully. Considérant ce qui suit : 1. Le 27 août 2021, M.
Source officielle6ème Chambre
DCA_25PA05589_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 16 et 24 novembre 2025, Mme A..., représentée par Me Nguyen Van Ho, demande à la Cour : 1°) d’annuler ce
Source officielle5ème chambre
DCA_25NT00052_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
B..., représentée par Me Nguiyan, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes du 16 décembre 2024 ; 2°) d’annuler la décision du 23 novembre 2023 de la commission
Source officielle3e chambre civile
633fc318e633183e2ee17a3c
6 octobre 2022
6 octobre 2022
en exercice domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Sabine NGO, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée à l'audience par Me Audrey NGUYEN
Source officielle8ème Ch Prud'homale
68f07bf88df3795388ea99aa
15 octobre 2025
15 octobre 2025
légal et ayant son siège social : [Adresse 2] [Localité 1] Ayant Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Avocat au Barreau de RENNES, pour postulant et Me Françoise NGUYEN
Source officielle1re chambre civile
63d8c0912182c005de24d1ce
4 août 2022
4 août 2022
Entre : D'UNE PART : Monsieur [T] [L] [Adresse 2] [Localité 7] Représenté par Maître Mathieu MONFORT de la SCP NGUYEN PHUNG ET ASSOCIES, avocats au barreau de MONTPELLIER et D'AUTRE PART
Source officiellePage 23 sur 40