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9 584 résultats pour « Pierre LE ROUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca05bd3db21cbdd89d60

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

S / appel d'une décision du TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANCON en date du 24 JUILLET 2006 RG No 2003002896 Code affaire : 50Z Autres demandes relatives à la vente SA CENTRE-EST DYNAMITE C / SA ROGER

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd9335b

Appel

6 juin 2016

6 juin 2016

Le 29 juillet 2010, la société SAS Roger DAMOISEAU Distribution a prononcé le licenciement de la salariée pour inaptitude.

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY01485_20230615

Admin. Appel

15 juin 2023

15 juin 2023

procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Lyon Métropole Habitat a demandé au tribunal administratif de Lyon de condamner solidairement la SMACL, la société L'Auxiliaire, les sociétés Roux

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CA

Chambre Sécurité sociale

69fc2c3fcdc6046d47e384b6

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Après instruction, la caisse primaire d'assurance maladie des Deux-[Localité 2] a, par décision du 7 mai 2020, pris en charge une tendinopathie de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche au titre de

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CA

Cour d'Appel

6253cb15bd3db21cbdd8cd10

Appel

20 novembre 2008

20 novembre 2008

Les pièces produites établissent que Roger Z... n'a pas la qualité de Vice Président et qu'il exerce les seules fonctions de secrétaire général de l'association.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91be6

Appel

3 novembre 2014

3 novembre 2014

Elle justifie par sa pièce 2 que sur le site internet du Château ..., Monsieur Roger Y..., le châtelain qui a procédé à la visite guidée, se présente comme le responsable.

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CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912cc

Appel

19 mars 2014

19 mars 2014

L'ordonnance précise notamment : - que monsieur Roger X... a saisi le bâtonnier, - que monsieur Roger X... a estimé que la facture d'honoraires ne correspond pas aux accords conclus avec son avocate dans

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CA

Cour d'Appel

Monsieur Roger Thierry Xc/Monsieur Eloy D

6253c9a6bd3db21cbdd88ec4

Appel

20 mars 2007

20 mars 2007

Monsieur Roger X... a interjeté appel et déposé ses dernières conclusions le 23 janvier 2007. Les époux D...

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CA

Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a34f

Appel

20 mars 2007

20 mars 2007

Monsieur Roger X... a interjeté appel et déposé ses dernières conclusions le 23 janvier 2007. Les époux Y... et la S. C.

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CA

Cour d'Appel

6253c8c6bd3db21cbdd863b7

Appel

19 décembre 2002

19 décembre 2002

Pierre X... n'est pas établie.

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CA

4ème Chambre

69732b0bcdc6046d4764f9b7

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Alain DESALBRES, Président de chambre, Assesseur : Mme Gwenola VELMANS, Conseillère, Assesseur : Mme Valentine BUCK, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Jean-Pierre CHAZAL, lors des débats et lors

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02240_20230124

Admin. Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés les 21 octobre et 22 décembre 2021, la société Roger Delattre, la société Charles Delattre et la SELARL WRA représentée par Me Pierre-François Rouhier, liquidateur

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CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6312ef2c2e6a8e4f13ca6315

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Pierre DELATTRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Elisabeth WABLE en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Elisabeth WABLE, Président, Mme Graziella HAUDUIN, Président

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CAA

Juge des référés

ORCA_26PA00891_20260225

Admin. Appel

25 février 2026

25 février 2026

Vu les autres pièces du dossier.

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CAA

Juge des référés

ORCA_26PA00915_20260225

Admin. Appel

25 février 2026

25 février 2026

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative, notamment son article R. 322-3.

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

été AQUITAINE SANTE EXPLOITANT LA POLYCLINIQUE LES CEDRESc/La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE

61632f5714ec5f96a7da096a

Appel

27 octobre 2011

27 octobre 2011

présentes et la détermination des pièces présentes et la détermination de chaque pièce manquante justifiant de la réalité ou non de l'hospitalisation dans les conditions légales.

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61632f5714ec5f96a7da096c

Appel

27 octobre 2011

27 octobre 2011

présentes et la détermination des pièces présentes et la détermination de chaque pièce manquante justifiant de la réalité ou non de l'hospitalisation dans les conditions légales.

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CA

Cour d'Appel

6253cc2ebd3db21cbdd8f640

Appel

20 janvier 2012

20 janvier 2012

Elles plaident que Monsieur Roger X... ne démontre pas la volonté de gratification du défunt.

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CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA00687_20230919

Admin. Appel

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Ces pièces n'ont pas été communiquées. Vu les autres pièces du dossier. Vu : - la loi n° 90-1067 du 28 novembre 1990 ; - le code de justice administrative.

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CA

Cour d'Appel

6253ccc4bd3db21cbdd91374

Appel

28 mars 2014

28 mars 2014

Roger X...

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