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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01733_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Il est traversé par un sentier de petite randonnée, qui part du pont de Saugué et descend, à travers le massif forestier, jusqu'au village de Gèdre, en franchissant le gave juste avant la cascade de Pich
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00632_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Si ce paysage varié est composé de vallons, boisements et plateaux, typiques de ce territoire, et est traversé par quelques chemins de grande randonnée, il ne fait pas l'objet d'une protection. 5.
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL00326_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
façon à limiter le recours à la voiture pour les déplacements courte distance " et dans son axe 3, de " développer les itinéraires de découverte du territoire communal en lien avec les chemins de randonnée
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02960_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
Quenette, rapporteur public ; - les observations de Me Ranson, représentant la SCCV Aix Route d'Eguilles, et celles de Me Tosi, représentant la commune d'Aix-en-Provence.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00447_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
litige porterait atteinte aux paysages et itinéraires du plateau picard ou de la vallée de la Brèche, ni qu’il affecterait de manière significative les perspectives offertes depuis le sentier de grande randonnée
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
65af69c4b6c6260008b5315c
18 janvier 2024
18 janvier 2024
aucun - Préjudice esthétique temporaire évalué à 3/7 pendant la période d'utilisation d'un fauteuil roulant et de cannes anglaises - Préjudice esthétique définitif évalué à 2.5/7 prenant en compte la rançon
Source officielleCh.protection sociale 4-7
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9 octobre 2025
9 octobre 2025
La commission médicale de recours amiable dans sa séance du 02 novembre 2022 a retenu: ' Assuré de 54 ans, chaudronnier, qui a présenté le 28/05/2009 au titre d'un accident du travail, en rangeant des
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
64437c2c823e6dd0f8bf810c
21 avril 2023
21 avril 2023
assemblant, soudant les bâtis métalliques, découpant des longueurs et des morceaux de laine de roche pour les insérer dans les bâtis ; que de février 2011 à décembre 2012, il a travaillé au magasin, rangeant
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
66162be399851e0008f1e692
9 avril 2024
9 avril 2024
ci-après dénommée la caisse) une déclaration d'accident du travail dont a été victime monsieur [P] [R] le 13 mars 2020, décrit comme suit : « monsieur [R] venait de décoffrer une cage d'ascenseur en rangeant
Source officielle2° chambre
5fdde102b73cac84301957f9
17 juillet 2018
17 juillet 2018
compétence figurant dans le compromis de vente et qui ne bénéficiait qu'à la société Imaroc dont le siège social est à Rocamadour, pour privilégier le siège social de leur adversaire mais elles se rangent
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
616343e988dc29ccde27f042
24 mai 2011
24 mai 2011
de la machine, ou à réceptionner les classeurs en sortie de machine, les mettre dans un carton puis faire passer le carton sous la machine à scotch, une autre personne réceptionnant le carton et le rangeant
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02090_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
touristes de passage, alors que le souhait du délégant est de développer le tourisme pendant les quatre saisons et d'assurer la sécurité en montagne à destination du public de passage peu habitué à la randonnée
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX01049_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
risque de saturation visuelle ; les effets de cumul et d'encerclement sont avérés depuis l'église de Tilly, le hameau du Gué Martin, le hameau de Vielleville, le lieu-dit Le Breuil et le chemin de randonnée
Source officielleChambre 4 A
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10 avril 2026
10 avril 2026
d'exemples, pendant votre temps de travail, vous avez adressé des e-mails de votre adresse de messagerie professionnelle [1] à vos locataires, commandé du miel, des porte fenêtres, ou encore organisé une randonnée
Source officielleChambre sociale
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5 juillet 2023
5 juillet 2023
l'extension du magasin Decathlon, nous vous avons proposé pendant la période de fermeture du magasin d'effectuer les installations nécessaires des gondoles, mise en place du fitness, de la plongée et de la randonnée
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
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2 avril 2025
2 avril 2025
[F] a déclaré à l'expert qu'au moment des faits, il pratiquait la musculation six fois par semaine, le vélo type VTT tous les dimanches pendant 1 heure 30, la randonnée et la natation tous les vendredis
Source officielleCour d'Appel
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4 février 2014
4 février 2014
Alain X... établit qu'il pratiquait très régulièrement le bricolage à titre d'activité de loisir ainsi que la randonnée ; que, si la privation des jeux avec ses petits enfants et, de façon générale, la
Source officielle10e Chambre
61625107929f6bffa995b42a
25 septembre 2013
25 septembre 2013
d'atteinte à l'intégrité physique (20 %), du préjudice esthétique de 1/7 à 2.500 € et du préjudice d'agrément à 10.000 € pour l'impossibilité de se livrer à ses activités antérieures de VTT, moto, danse, randonnées
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935c5
24 mai 2016
24 mai 2016
contrat oral ressort également des auditions de Madame B...qui indique : - « Mon activité consiste en un gardiennage de chevaux appartenant à des propriétaires, entraînement des chevaux, élevage et randonnées
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01653_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
l'arrêt prématuré de son activité indépendante l'a privé de droits supplémentaires à la retraite pour 61 034,88 euros, et du préjudice d'agrément résultant de l'abandon des activités de plongée et randonnée
Source officiellePage 23 sur 42