CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
62da3e652eb797effb07042b
21 juillet 2022
, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMEE : S.A.S.U NOVAE SERVICES venant aux droits de la Sté LCI TECH PUB SUD OUEST représentée par ses représentants légaux domiciliés ès qualité audit siège
62da3e652eb797effb07042f
Chbre Sociale Prud'Hommes
697215c4cdc6046d473d28ca
15 janvier 2026
] [E] [4] Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège., demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Michel FILLARD, avocat au barreau de CHAMBERY COMPOSITION
Cour d'Appel
OEUVRE DES ORPHELINS APPRENTIS D'AUTEUILc/Alain X
6253c8f3bd3db21cbdd86ca1
3 novembre 2003
Par courrier du 16 Janvier 1998 le directeur de la MAISON SAINT-LOUIS a notifié à Alain X... un avertissement.
6253c8f3bd3db21cbdd86ca3
Chambre Commerciale
6a1fbc93cdc6046d47e985e3
28 mai 2026
2] [Localité 1] représentée par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et par Maître Amaury DUMAS-MARZE, avocat au barreau de LYON,
2e chambre civile
68f1d5be0b565ec7590f7c33
16 octobre 2025
ès qualité audit siège [Adresse 10] [Localité 8] non représenté et non assigné Monsieur le Chef de Poste du SERVICE DES IMPOTS DES PARTICULIERS [Localité 16] - SIP MTP 1, venant aux droits de Monsieur
697ddcf9cdc6046d476044ef
19 juillet 2025
J'ai été l'un des élus à l'origine de la création de cette ressourcerie. Monsieur [J] est une personne très appréciée des élus et du personnel.
Chambre 4-4
6348fedf63d497adffda3d9f
13 octobre 2022
sur le reclassement non professionnel d'une salariée', sans mention des noms des personnes à qui elle aurait été envoyée, ni justificatif d'un envoi par courrier ou par voie électronique, - une note
Chambre Sociale
63ca43159066fd7c90fc27f5
19 janvier 2023
DE CAMBOURG de la SCP DUFLOS-CAMBOURG, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Guillaume BOIZARD de la SELARL G.
Pôle 1 - Chambre 1
6033fc9da08f23acc6c46d47
21 février 2017
est élu à la : SCP AFG en la personne de Me FISSELIER, avocat [Adresse 3] représentée par Me Alain FISSELIER de la SCP AFG, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : L0044 assistée de Me Natasha
635237b38c924eadffcc4a7a
20 octobre 2022
, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Sophie DEFRESNE, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : S.A.S.
2ème CHAMBRE CIVILE
6a226551cdc6046d47396911
4 juin 2026
[KT] [VQ], élève avocat.
1ère ch. civile
69d735eccdc6046d479a5294
8 avril 2026
Cette demande devra être faite par lettre recommandée avec avis de réception au domicile ci-après élu.
5ème CH (référés)
6620b8bdbd6a8f00086ab81b
17 avril 2024
au barreau de PARIS Représentée par Me Ornella SUVIERI, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTHELEMY, avocat postulant DEFENDERESSE AU REFERE : Madame [U] [L] [O], ayant élu domicile
6253c91cbd3db21cbdd87474
9 décembre 2004
: la SCP SILLARD & ASSOCIES avocats au barreau de VERSAILLES.
6253ca5fbd3db21cbdd8ada9
27 mars 2008
, avocats au barreau de TOURS,, en présence de M.
Chambre 4-2
69f44d6ccdc6046d472f5965
30 avril 2026
avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE S.A.S. [1] prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège et encore prise en son établissement secondaire
Pôle 6 - Chambre 1
603752309724b1301be5bd5e
13 avril 2015
postulant Me Chantal-Rodène BODIN CASALIS, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Représentés par Me Ilan MUNTLAK, avocat plaidant au barreau de PARIS, toque : K0137 INTIMEE SA FNAC PARIS
1ère Chambre
64ae4b3aa1775905dba3bd21
11 juillet 2023
AKCS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS Timbre fiscal acquitté APPELANTES ET : S.A.
Page 23 sur 51
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.